Avis précédent Avis suivant

Fourniture et des Équipements de protection individuelle (epi) des agents du ccas et de la ville de clamart

Cette consultation est terminée.
Nous vous invitons à lancer une nouvelle recherche ou à consulter les avis en cours à partir du bouton "Retour à la liste des avis".

Ville de Clamart

Accéder au site acheteur

92140 CLAMART

Fourniture - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 29/09/2023 à 12h00

Avis initial

Avis rectificatif

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 92
Fournitures

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clamart.
Correspondant : Bonnefoy Agnès, 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 CLAMART tél. : 01-46-62-37-33 poste : 3665 Courriel : agnes.bonnefoy@clamart.fr
Adresse internet : https://clamart.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_956096.html.

Objet du marché : Fourniture et des Équipements de Protection Individuelle (EPI) des agents du CCAS et de la Ville de Clamart
Lieu d'exécution et de livraison: 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart

Caractéristiques principales :
Les variantes sont autorisées uniquement dans le cas où une référence à chiffrer au BPU ne peut pas être proposée ;
Dans ce cas uniquement, le candidat peut proposer une référence qui présentera des exigences identiques ou à défaut proches de celles demandées.
Le candidat précisera bien qu'il s'agit d'une variante dans la colonne du BPU prévue à cet effet.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Pour le Lot 1 : EPI classiques
- PROTECTION DE LA TETE/YEUX/VISAGE
- PROTECTION AUDITIVE
- PROTECTION RESPIRATOIRE
- PROTECTION DES MAINS
Pour information seulement : une moyenne de 9 500euros HT/an a été commandée sur le précédent marché au titre des EPI classiques.

Pour le Lot 2 : EPI spécifiques
- PROTECTION DU CORPS
- SECURITE
- PRODUITS A USAGE COURT OU JETABLE
- PREVENTION CANICULE
Pour information seulement : une moyenne de 4 000euros HT/an a été commandée sur le précédent marché au titre des EPI spécifiques.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 30 Novembre 2023

Cautionnement et garanties exigés : Néant

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au C.C.A.G.-F.C.S et dans le délai global maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application du décret 2013-269 du 29 mars 2013 pris en application du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Le marché est attribué soit à un opérateur économique unique, soit à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas d'attribution au groupement, il n'est pas imposé de forme particulière. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de mandataire et de membre d'un autre groupement, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
-Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
-Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :

- Autres renseignements demandés :Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la non-discrimination (cf. loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes) ;

Le dossier de réponse doit comprendre les pièces suivantes relatives à l'offre : 1. un acte d'engagement dûment complété, daté et signé par la personne habilitée à engager la responsabilité de l'opérateur économique ou du groupement ; 2. en cas de groupement conjoint uniquement, une note (qui constituera une annexe n°XX à l'acte d'engagement) précisant le montant et la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter (cette annexe doit être datée et signée par tous les membres du groupement) ; 3. le Bordereau des Prix Unitaires, dûment complété ; 4. le Devis Quantitatif Estimatif - non contractuel - dûment complété (Ce document servant uniquement à l'analyse des offres entre elles, ne constituent pas un engagement de commande de la part du pouvoir adjudicateur) ; 5. Un mémoire technique du candidat dans lequel figurera - un lien d'accès à son site internet - un lien d'accès à (aux) catalogue(s) des produits objets du marché - les fiches techniques des produits au BPU 6. Le(s) catalogue(s) du candidat comportant les prix publics et le pourcentage de remise accordé au pouvoir adjudicateur dans le cadre de la présente consultation 7. Les échantillons ainsi que leur fiches techniques tels que mentionnés à l'article 5.3 du RC 23.26 ; 8. Un relevé d'identité bancaire (compte unique en cas de groupement solidaire). .
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 Septembre 2023 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 23.26

Renseignements complémentaires : ATTENTION : du 31/7 au 21/8 il ne sera pas apporté de réponse aux questions
Les renseignements complémentaires éventuels sur le cahier des charges devront faire l'objet d'une demande écrite communiquée au Pouvoir adjudicateur au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats doivent envoyer leur question, via la plateforme, à l'adresse suivante : http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent ainsi qu'à tous les candidats ayant été destinataires du dossier de consultation en temps utile, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
néant

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, les candidatures et offres doivent être transmises uniquement par voie électronique conformément aux modalités définies en annexe au RC 23.26

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 Juillet 2023.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Clamart
Correspondant : Agnès Bonnefoy 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart , tél. : 0146623733 , poste 3665 , courriel : agnes.bonnefoy@clamart.fr , adresse internet : http://www.clamart.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Clamart
Correspondant : Agnès Bonnefoy 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart , tél. : 0146623733 , poste 3665 , courriel : agnes.bonnefoy@clamart.fr , adresse internet : http://www.clamart.fr .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Clamart
Correspondant : Agnès Bonnefoy 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart , tél. : 0146623733 , poste 3665 , courriel : agnes.bonnefoy@clamart.fr , adresse internet : http://www.clamart.fr .

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Clamart
Correspondant : Agnès Bonnefoy 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart , tél. : 0146623733 , poste 3665 , courriel : agnes.bonnefoy@clamart.fr , adresse internet : http://www.clamart.fr .

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : EPI classiques (mains, tête, respiratoires, oculaires et auditifs). -
- PROTECTION DE LA TETE/YEUX/VISAGE
- PROTECTION AUDITIVE
- PROTECTION RESPIRATOIRE
- PROTECTION DES MAINS : Sans montant minimum, avec un montant maximum de 50 000euros HT pour toute la durée du marché reconductions comprises
Exécution : 2023-11-30 Livraison : 2023-12-13

Lot n° 2 : : EPI spécifiques (prévention et sécurité, antichute, corps, pieds, usage court ou jetable dont canicule). -
- PROTECTION DU CORPS
- SECURITE
- PRODUITS A USAGE COURT OU JETABLE
- PREVENTION CANICULE : Sans montant minimum, avec un montant maximum de 20 000euros HT pour toute la durée du marché reconductions comprises
Exécution : 2023-11-30 Livraison : 2023-12-13

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

Avis à proximité :

Malakoff Habitat

Accord-cadre à bons de commande de travaux de rénovation TCE pour la SAIEM MALAKOFF HABITAT

Date limite de dépôt :
28/12/2023 à 10h00

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

MARCHE DE SERVICES RELATIF A L'ENSEMBLE DES PRESTATIONS DE GEOMETRE-EXPERT SUR LE PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT 2 Lots

Date limite de dépôt :
08/01/2024 à 16h00

Ville de Montrouge

Installation et exploitation de deux kiosques alimentaires sur des emplacements futurs situés face à la station de métro Barbara au 78 avenue Marx Dormoy et Place Aristide Briand

Date limite de dépôt :
22/12/2023 à 17h00

S.I. du Cimetière de Clamart

FOURNITURE DE PRODUITS BIOCHIMIQUES ET TRAITEMENT SPÉCIFIQUE DU HALL D'ENTRÉE ET DES ALENTOURS DU CIMETIÈRE DU PARC

Date limite de dépôt :
26/12/2023 à 12h00

ERIGERE

Réhabilitation de 36 logements sis 15-19 Square Léon Blum à Puteaux (92) / Relance des lots 2 et 6 suite à déclarations sans suite

Date limite de dépôt :
13/12/2023 à 14h00

Ville de Gennevilliers

MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS COULEURS ET NOIR/BLANC

Date limite de dépôt :
15/12/2023 à 11h00

Ville de Levallois

MAINTENANCE DES PIANOS POUR LE CONSERVATOIRE MAURICE-RAVEL DE MUSIQUE, DE DANSE ET D'ART DRAMATIQUE DE LA VILLE DE LEVALLOIS

Date limite de dépôt :
11/12/2023 à 12h00

SEINE OUEST AMENAGEMENT

Fourniture et pose de matériel d'escrime (11 pistes dont 2 olympiques, enrouleurs, appareils de signalisation)

Date limite de dépôt :
14/12/2023 à 13h00

ERIGERE

Travaux de réhabilitation de l'ensemble immobilier de 94 logements sis 42-44, rue de l'abbé Carton et 76, rue Didot à Paris (75) / Relance lot 6 CVC-plomberie suite à déclaration sans suite

Date limite de dépôt :
08/12/2023 à 14h00

Mairie de Fontenay-aux-Roses

Fourniture de matériels de restauration : Bacs et couvercles étanches gastronomes en inox

Date limite de dépôt :
22/12/2023 à 15h00

Besoin d'aide

Voir les questions fréquentes.

Vos bénéfices

Trouver des appels d'offres
Télécharger des dossiers de consultation
Déposez votre candidature en 5 minutes
Répondez aux offres électroniquement
Soyez présent dans l'annuaire