Avis de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Colombes Habitat Public
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit
public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et
équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de remplacement de 325 chaudières
individuelles sur le patrimoine de Colombes Habitat Public.
Description: Il est prévu une décomposition en une
Tranche Ferme et 02 Tranches Optionnelles. Ainsi chaque candidat devra faire
une proposition pour chacune des tranches suivantes : Tranche Ferme -
Remplacement des 204 chaudières à condensation résidence V. BASH : Tranche
Optionnelle n°1 - Remplacement de 99 chaudières VMC GAZ par des chaudières de
basse température gaz (Bas-NOx) résidence Valmy / 74 St Denis, rue de
l'Industrie, 2 Passage Prévert, rue Jean Wiener ; Tranche Optionnelle n°2 -
Remplacement de chaudières gaz à condensation existantes par des chaudières à
l'identique 5 Bis Valmy.
Identifiant de la procédure: e12cb8e3-326b-4f0b-9e60-2aadb6abf0bc
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux
d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: COLOMBES 29, Avenue Henri
Barbusse
Ville: COLOMBES
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Travaux de remplacement de 325 chaudières
individuelles sur le patrimoine de Colombes Habitat Public.
Description: Il est prévu une décomposition en une
Tranche Ferme et 02 Tranches Optionnelles. Ainsi chaque candidat devra faire
une proposition pour chacune des tranches suivantes : ? Tranche Ferme -
Remplacement des 204 chaudières à condensation résidence V. BASH : ? Tranche
Optionnelle n°1 - Remplacement de 99 chaudières VMC GAZ par des chaudières de
basse température gaz (Bas-NOx) résidence Valmy / 74 St Denis, rue de
l'Industrie, 2 Passage Prévert, rue Jean Wiener ; ? Tranche Optionnelle n°2 -
Remplacement de chaudières gaz à condensation existantes par des chaudières à
l'identique 5 Bis Valmy.
Identifiant interne: 2025-11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331100 Travaux
d'installation de chauffage central
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: COLOMBES 29, Avenue Henri
Barbusse
Ville: COLOMBES
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 5 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas
réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont
disponibles à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_U807CcDZUa
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_U807CcDZUa
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Organisation
chargée des procédures de médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE
REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Cergy Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé
pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice
administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles
L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du
contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de
pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers
justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la
date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le
Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou
contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification
ou de la publication de la décision attaquée.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Colombes Habitat Public
Numéro d'enregistrement: 48420115700027
Adresse postale: 29, avenue Henri Barbusse
Ville: Colombes
Code postal: 92700
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
sylviane.coulibaly@colombes-habitat-public.fr
Téléphone: +33 1 41 19 15 51
Profil de l'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 , boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Organisation chargée des procédures de
médiation: LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES
DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Numéro d'enregistrement: 'linstance chargée de la
médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 823dfb9f-42fe-49e0-a154-e171fd1af3f3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime
ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/05/2025 10:48 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: français
