AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
VILLE DE GENNEVILLIERS
M. Philippe Clochette - Adjoint au maire
177 avenue Gabriel Péri
BP 217
92230 Gennevilliers
Tél : 01 40 85 68 17
mèl :
correspondre@aws-france.com
web :
http://www.ville-gennevilliers.fr
SIRET 21920036700015
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique un marché public
Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOISSONS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE GENNEVILLIERS.
Réference acheteur : 25DIC04
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FR105
Lieu principal de livraison : 177 Avenue Gabriel Péri
92230 Gennevilliers
Description : Le marché consiste à l'acquisition et la livraison de boissons pour la ville de Gennevilliers
Classification CPV :
Principale : 15982000 - Boissons non alcoolisées
Complémentaires : 15900000 - Boissons, tabac et produits connexes
15980000 - Boissons sans alcool
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme du marché : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Valeur estimée hors TVA : 260 000,00 euros
Lot N° 1 - Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées - CPV 15900000
Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Coût estimé hors TVA : 40 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois, et ne peut prétendre à une indemnisation.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 2 - Vins, digestifs et cafés - CPV 15930000
Vins, digestifs et cafés
Coût estimé hors TVA : 25 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est susceptible d'être reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois, et ne peut prétendre à une indemnisation.
Fonds Communautaires : Non
Conditions de participation
Lot n°1 : Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Inscription à un registre de commerce : Le Document Unique de Marché Européen peut être utilisé en lieu et place des DC1 et DC2
Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Lot n°2 : Vins, digestifs et cafés
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Inscription à un registre de commerce : Le Document Unique de Marché Européen peut être utilisé en lieu et place des DC1 et DC2
Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Lot n° 1 : Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30% Conditions de livraison
10% Durabilité
60% Prix
Lot n° 2 : Vins, digestifs et cafés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30% Conditions de livraison
10% Durabilité
60% Prix
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 15/05/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/05/25 à 14h00
Lieu : Mairie de Gennevilliers / Service de la Commande Publique
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois, et ne peut prétendre à une indemnisation.
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl :
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Envoi à la publication le : 11/04/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/04/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
