Achat de sejours d'ÉtÉ pour les enfants et les jeunes pendant les vacances scolaires de la zone c 2027 a 2030

AVIS DE PUBLICITE
VILLE DE GENNEVILLIERS
Mme Sofia MANSERI - Adjointe au maire
177 avenue Gabriel Péri
BP 217
92230 Gennevilliers
Tél : 01 40 85 68 17
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.ville-gennevilliers.fr
SIRET 21920036700015
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : ACHAT DE SEJOURS D'ÉTÉ POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES DE LA ZONE C 2027 A 2030
Réference acheteur : 26DME03
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution : FR105 - Hauts-de-Seine
Description : La présente consultation comprend 8 (huit) lots distincts qui concernent l'achat de séjours d'été (juillet et août) pour les enfants et les jeunes organisés durant les vacances scolaires de la zone C, pour les années 2027 à 2030 (sous réserve de la reconduction du marché).
Classification CPV :
Principale : 55242000 - Services de centres de vacances

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 8
Valeur estimée hors TVA : 2 467 116,00 euros
Lot N° 1 - Réservation de places dans des séjours activités de pleine nature eau vive, fixes ou itinérants situés en Europe, pour des jeunes de 15 à 17 ans. - CPV 55242000
Objectif : Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 4 à 25 places.
Coût estimé hors TVA : 224 000,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot N° 2 - Réservation de places dans des séjours culturels et/ou sportifs, fixes ou itinérants situés en France Métropolitaine, pour des jeunes de 15 à 17 ans. - CPV 55242000
Objectif : Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 4 à 25 places.
Coût estimé hors TVA : 224 000,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot N° 3 - Réservation de places dans des séjours culturels et /ou fixes ou itinérants situés dans un pays du pourtour méditerranéen pour des jeunes de 15 à 17 ans. - CPV 55242000
Objectif : Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 4 à 25 places.
Coût estimé hors TVA : 224 000,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot N° 4 - Réservation de places dans des séjours itinérants sur la découverte des capitales Européennes pour des jeunes de 15 à 17 ans. - CPV 55242000
Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 2 à 20 places.
Coût estimé hors TVA : 205 200,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot N° 5 - Réservation de places en séjours linguistiques anglophone hébergement en familles pour les 15 - 17 ans. - CPV 55242000
Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 2 à 14 places.
Coût estimé hors TVA : 125 440,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot N° 6 - Réservation de places en séjours linguistiques anglophone hébergement en résidence pour les 11 - 15 ans. - CPV 55242000
Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 20 à 40 places.
Coût estimé hors TVA : 358 400,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot N° 7 - Achat de séjours en bord de mer pour les enfants de 9 à 11 ans, et éventuellement de 6 à 8 ans. - CPV 55242000
Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 20 à 50 places.
Coût estimé hors TVA : 336 000,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lot N° 8 - Achat de séjours en bord de mer pour les enfants de 6 à 8 ans, et éventuellement de 9 à 11 ans. - CPV 55242000
Réservation de places - 2 séjours par an chacun pour un total de 20 à 50 places.
Coût estimé hors TVA : 336 000,00 euros
Lieu d'exécution : 177 Av. Gabriel-Péri
92230 Gennevilliers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 04/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à
3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
NON
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 05/10/26 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/10/26 à 12h00
Lieu : Gennevilliers
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : NON
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Envoi à la publication le : 31/08/26
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/08/26

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/