Attribution: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-cadre de fourniture de matériels informatiques et audiovisuels, consommables, accessoires et prestations associées (3 lots)

Description: Le présent marché a pour objet des prestations fourniture de matériels informatiques et audiovisuels, consommables, accessoires et prestations associées au profit des collaborateurs de Hauts-de-Seine HABITAT.

Identifiant de la procédure: 50496b9f-12c9-4771-8c12-86d822e084ce

Identifiant interne: DSI/MATERIELS INFOS

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 aÌ R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande sans minimum avec maximum en valeur de 1 600 000euros HT sur l'ensemble des 3 lots pour toute la durée du marché, conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est alloti en 3 lots.Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un, plusieurs ou tous lots. Par ailleurs, il n'est pas fixé un nombre maximum de lot pouvant être attribué à un même soumissionnaire.

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30214000 Postes de travail

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30213100 Ordinateurs portables

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30237200 Accessoires informatiques

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30232100 Imprimantes et traceurs

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 45, rue Paul Vaillant Couturier

Ville: Levallois-Perret

Code postal: 92300

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 : Postes de travail et petits matériels

Description: Le présent lot couvre l'acquisition, la préparation, la livraison, l'installation et la maintenance des postes de travail (micro-ordinateurs portables, fixes, clients légers), ainsi que des écrans et périphériques associés.

Identifiant interne: DSI/MATERIELS INFO/LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30214000 Postes de travail

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30213100 Ordinateurs portables

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 45, rue Paul Vaillant Couturier

Ville: Levallois-Perret

Code postal: 92300

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 14/02/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 14/02/2026 ou de sa notification si elle est postérieure au 14/02/2026. Il est reconductible trois (3) fois un (1) an expressément, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1122864.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/12/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 15/12/2025 12:30 +01:00

Lieu: Hauts de Seine Habitat - OPH 45, rue Paul Vaillant Couturier 92 300 LEVALLOIS PERRET

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 0

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

Informations relatives aux délais de recours: En cas de contentieux, le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise est compétent en la matière. Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'Hautil 95 027 - CERGY PONTOISE cedex Tel : 01.30.17.34.00 / Fax : 01.30.17.34.59 Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr https://www.telerecours.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 : Matériels audiovisuels

Description: Les objectifs de ce Lot sont de : - Assurer la continuité de fonctionnement et la pérennité des équipements audiovisuels déjà installés dans la Salle du Conseil (ancienne chapelle) et dans toutes les salles de réunions HDSH. - Garantir un haut niveau de performance des dispositifs existants par des opérations de maintenance préventive, corrective et évolutive. - Améliorer la qualité sonore et visuelle afin de répondre aux exigences des utilisateurs et aux standards actuels de confort d'écoute et de projection. - Bénéficier de l'expertise d'un prestataire spécialisé pour optimiser le dispositif installé et proposer, le cas échéant, des compléments ou ajustements techniques adaptés.

Identifiant interne: DSI/MATERIELS INFO/LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30214000 Postes de travail

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30237000 Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 45, rue Paul Vaillant Couturier

Ville: Levallois-Perret

Code postal: 92300

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 14/02/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1122864.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/12/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 15/12/2025 12:30 +01:00

Lieu: Hauts de Seine Habitat - OPH 45, rue Paul Vaillant Couturier 92 300 LEVALLOIS PERRET

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 0

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 : Consommables d'impression

Description: Les objectifs de ce Lot sont de : - Permettre à HDSH de commander des imprimantes individuelles permettant aux collaborateurs de disposer de matériels modernes et économiques - Permettre l'approvisionnement régulier et sans rupture du parc d'imprimantes avec les consommables adaptés - Minimiser le stock de consommables détenu par HDSH - Mettre en oeuvre une politique de recyclage des emballages et des cartouches en accord avec les valeurs de l'organisation - Conserver, voire réduire le coût des consommables achetés

Identifiant interne: DSI/MATERIELS INFO/LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30214000 Postes de travail

Nomenclature supplémentaire (cpv): 30232100 Imprimantes et traceurs

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 45, rue Paul Vaillant Couturier

Ville: Levallois-Perret

Code postal: 92300

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 14/02/2026

Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1122864.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/12/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 15/12/2025 12:30 +01:00

Lieu: Hauts de Seine Habitat - OPH 45, rue Paul Vaillant Couturier 92 300 LEVALLOIS PERRET

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 0

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Numéro d'enregistrement: 279 200 224 00012

Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier

Ville: Levallois-Perret

Code postal: 92532

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: robertha.printemps@hdshabitat.fr

Téléphone: +33 147571137

Adresse internet: https://hautsdeseinehabitat.fr/

Profil de l'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

Numéro d'enregistrement: 17950702500015

Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL

Ville: CERGY PONTOISE

Code postal: 95000

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Point de contact: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Téléphone: 0130173400

Adresse internet: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

10. Modification

Version de l'avis antérieur à modifier: 39ef4f7d-02ac-48eb-8af5-a261d1590494-01

10.1 Modification

Identifiant de la section: LOT-0002

Description des modifications: Rajout de ligne au BPU et prolongation de la date limite de réception des plis.

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 8e4d98e7-83ff-4b6e-8a9b-d6c7d19d51d5 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 21/11/2025 16:40 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Accord-cadre de fourniture de matériels informatiques et audiovisuels, consommables, accessoires et prestations associées (3 lots)

France: Matériel et fournitures informatiquesAccord-cadre de fourniture de matériels informatiques et audiovisuels, consommables, accessoires et prestations associées (3 lots)

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

10. Modification

10.1 Modification

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