Appel d'offres: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché de services relatif à l'entretien préventif et curatif des portes, portails, barrières automatiques de parkings, bornes de parkings automatiques et semi-automatiques et poutres mobiles répartis sur le patrimoine d'Hauts-de- Seine Habitat-OPH

Description: Le présent marché de services a pour objet l'entretien préventif et curatif des portes, portails, barrières automatiques de parkings, bornes de parkings automatiques et semi-automatiques et poutres mobiles répartis sur le patrimoine d'Hauts-de- Seine Habitat-OPH (2 lots).

Identifiant de la procédure: b2c0ba4b-e923-4061-8106-d1a44bccfb8e

Identifiant interne: DEX/ENTRETIEN PORTAILS

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Marché de services relatif à l'entretien préventif et curatif des portes, portails, barrières automatiques de parkings, bornes de parkings automatiques et semi-automatiques et poutres mobiles dans les Directions de Proximité Plessis-Robinson/Bagneux/Grand Paris Seine Ouest/Suresnes

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1164810.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/08/2026 12:00 +02:00

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: Voir DCE

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Hauts-de-Seine Habitat

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Marché de services relatif à l'entretien préventif et curatif des portes, portails, barrières automatiques de parkings, bornes de parkings automatiques et semi-automatiques et poutres mobiles dans les Directions de Proximité Nanterre/Clichy/Rueil-Malmaison/Bois-Colombes

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6038_1164810.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00 +02:00

Durée de validité des offres: 180 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/08/2026 12:00 +02:00

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: Voir DCE

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Hauts-de-Seine Habitat

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Numéro d'enregistrement: 27920022400012

Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier

Ville: Levallois-Perret

Code postal: 92532

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Point de contact: marches@hdshabitat.fr

Adresse électronique: marches@hdshabitat.fr

Téléphone: +33 171152678

Profil de l'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

Numéro d'enregistrement: 17950702500015

Adresse postale: 2/4 BOULEVARD DE L\'HAUTIL

Ville: CERGY PONTOISE

Code postal: 95027

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Téléphone: 0130173400

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Hauts-de-Seine Habitat

Numéro d'enregistrement: 27920022400012

Adresse postale: 45, rue Paul Vaillant Couturier

Ville: Levallois-Perret

Code postal: 92300

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: marches@hdshabitat.fr

Téléphone: 0147571137

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 2422e755-8f1a-4c08-ab8a-63a0ca20acbb - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 01/07/2026 14:30 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Marché de services relatif à l'entretien préventif et curatif des portes, portails, barrières automatiques de parkings, bornes de parkings automatiques et semi-automatiques et poutres mobiles répartis sur le patrimoine d'hauts-de- seine habitat-oph

France: Services de maintenance préventiveMarché de services relatif à l'entretien préventif et curatif des portes, portails, barrières automatiques de parkings, bornes de parkings automatiques et semi-automatiques et poutres mobiles répartis sur le patrimoine d'Hauts-de- Seine Habitat-OPH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

Avis à proximité :

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Ville de Gennevilliers

Ville de Gennevilliers

SEFE ENERGY SAS

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Ville de Levallois

Hauts de Bievre Habitat

Vallée Sud Habitat

Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Vallée Sud Habitat

Besoin d'aide

Vos bénéfices

France: Services de maintenance préventive
Marché de services relatif à l'entretien préventif et curatif des portes, portails, barrières automatiques de parkings, bornes de parkings automatiques et semi-automatiques et poutres mobiles répartis sur le patrimoine d'Hauts-de- Seine Habitat-OPH