II.1.1) Intitulé : Marché d'entretien et petits travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 lots géographiques)
Numéro de référence :
2021 TCE parties com relance
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45311200.
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Marché d'entretien et petits travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT. Cette procédure fait suite à une précédente consultation dont les lots 3, 4, 5 et 7 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général suivant: retrait de l'offre des attributaires pressentis.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
8 355 740 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bagneux.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45442110.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45432130.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Bagneux/Fontenay aux Roses/Chatillon/Paris 15/Bourg La Reine/Sceaux/Malakoff/Montrouge/Clamart
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien et petits travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 297 350 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé à compter du 13/07/2021ou de sa date de notification si elle est postérieure au 13/07/2021 jusqu'au 10/06/2022.
Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Boulogne Billancourt.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45442110.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45432130.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Boulogne Billancourt Chaville/Issy Les Moulineaux/Vanves/Sèvres/Meudon/Marne La Coquette
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien et petits travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 646 390 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé à compter du 13/07/2021ou de sa date de notification si elle est postérieure au 13/07/2021 jusqu'au 10/06/2022.
Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Rueil-Malmaison.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45442110.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45432130.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Rueil-Malmaison/Saint Cloud/Garches/Vaucresson/Bougival
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien et petits travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 366 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé à compter du 13/07/2021ou de sa date de notification si elle est postérieure au 13/07/2021 jusqu'au 10/06/2022.
Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Nanterre.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200.
Code CPV principal : 45442110.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45432130.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Nanterre/Puteaux/Courbevoie/Levallois Perret/La Garenne Colombes/Neuilly sur Seine
II.2.4) Description des prestations : Marché d'entretien et petits travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 045 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé à compter du 13/07/2021ou de sa date de notification si elle est postérieure au 13/07/2021 jusqu'au 10/06/2022.
Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la fo rme d'un document unique de marché européen électronique (e-DUME), qu'il éditent sous format .xml via le site
https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 dans leur dernière version mise à jour via le site
http://www.economie.gouv.fr/daj/. Ces formulaires contiendront les éléments indiqués à l'article 5.1 du règlement de consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :