Appel d'offres: SA HLM Toit et Joie

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SA HLM Toit et Joie

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel: POSTE HABITAT PROVENCE

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel: POSTE HABITAT RHONES ALPES

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel: POSTE HABITAT NORMANDIE

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Assistance, conseil et suivi des contrats d'exploitation de chauffage individuel, de VMC et de ventilations, des contrats d'exploitation de chauffage collectif et pompes de relevage pour le Groupe Poste Habitat

Description: Assistance, conseil et suivi des contrats d'exploitation de chauffage individuel, de VMC et de ventilations, des contrats d'exploitation de chauffage collectif et pompes de relevage

Identifiant de la procédure: 6c9ed853-b049-4088-8133-b01d12c59604

Identifiant interne: 2024-AMO-CHAU

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: LOT 1 - TOIT ET JOIE

Description: LOT 1 - TOIT ET JOIE

Identifiant interne: LOT 1 - TOIT ET JOIE

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 17:00:00+02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 MONTH

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 2024-05-16+02:00 09:00:00+02:00

Conditions du marché:

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: LOT 2 - PHN

Description: LOT 2 - PHN

Identifiant interne: LOT 2 - PHN

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 17:00:00+02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 MONTH

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 2024-05-16+02:00 09:00:00+02:00

Conditions du marché:

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: LOT 3 - PHP

Description: LOT 3 - PHP

Identifiant interne: LOT 3 - PHP

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 17:00:00+02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 MONTH

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 2024-05-16+02:00 09:00:00+02:00

Conditions du marché:

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: LOT 4 - PHARA

Description: LOT 4 - PHARA

Identifiant interne: LOT 4 - PHARA

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 17:00:00+02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 MONTH

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 2024-05-16+02:00 09:00:00+02:00

Conditions du marché:

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SA HLM Toit et Joie

Numéro d'enregistrement: 57215017500022

Adresse postale: 82 rue Blomet

Ville: Paris Cedex 15

Code postal: 75731

Pays: France

Adresse électronique: lara.gaven@toitetjoie.com

Téléphone: +33 140435900

Adresse internet: https://www.postehabitat.com

Profil de l'acheteur: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1008945.html

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Chef de groupe

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris

Numéro d'enregistrement: 177 500 055 00013

Ville: PARIS

Pays: France

Adresse électronique: tj-paris@justice.fr

Téléphone: 0144325151

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: POSTE HABITAT PROVENCE

Numéro d'enregistrement: 777969544

Adresse postale: 41 Avenue Gounod

Ville: NICE

Code postal: 06000

Pays: France

Adresse électronique: marc.leveque@postehabitatprovence.fr

Téléphone: 0492001921

Adresse internet: https://www.postehabitat.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel: POSTE HABITAT RHONES ALPES

Numéro d'enregistrement: 602017931

Adresse postale: 87, rue de la République

Ville: LYON

Code postal: 69002

Pays: France

Adresse électronique: severine.hamot@postehabitatrhonealpes.fr

Téléphone: 0472743253

Adresse internet: https://www.postehabitat.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel: POSTE HABITAT NORMANDIE

Numéro d'enregistrement: 623650223

Adresse postale: Place de la Gare

Ville: Gisors

Code postal: 27140

Pays: France

Adresse électronique: herve.cremeaux@postehabitatnormandie.fr

Téléphone: 0232552290

Adresse internet: https://www.postehabitat.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 349dfde1-1c1e-4ef7-b718-24ed7aa06ce2 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 2024-04-11+02:00 14:20:02+02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Assistance, conseil et suivi des contrats d'exploitation de chauffage individuel, de vmc et de ventilations, des contrats d'exploitation de chauffage collectif et pompes de relevage pour le groupe poste habitat

FRANCE: SERVICES DE CONSEIL EN INSTALLATIONS TECHNIQUES DE BÂTIMENTASSISTANCE, CONSEIL ET SUIVI DES CONTRATS D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL, DE VMC ET DE VENTILATIONS, DES CONTRATS D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE COLLECTIF ET POMPES DE RELEVAGE POUR LE GROUPE POSTE HABITAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

1.1 Acheteur

1.1 Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0004

8.1 ORG-0005

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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