1.1 Acheteur
Nom officiel: Institut Français
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ACTIONS DE SOUTIEN À LA TRADUCTION FRANÇAIS > ARABE > FRANÇAIS DANS LE CADRE DU PROGRAMME Livres des deux rives (2024-2026)
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'actions de soutien à la traduction du français vers l'arabe et de l'arabe vers le français dans le cadre du programme Livres des deux rives (2024-2026).
Identifiant de la procédure: d178cb1d-3768-486b-8305-44d0892e0634
Identifiant interne: 2024/DCAIC/10
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS D'ACTIONS DE SOUTIEN À LA TRADUCTION FRANÇAIS > ARABE > FRANÇAIS DANS LE CADRE DU PROGRAMME Livres des deux rives (2024-2026)
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'actions de soutien à la traduction du français vers l'arabe et de l'arabe vers le français dans le cadre du programme Livres des deux rives (2024-2026).
Identifiant interne: 2024/DCAIC/10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 15/06/2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/07/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Ile-de-France
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Institut Français
Numéro d'enregistrement: 529 715 922 00041
Adresse postale: 40/42 rue de la Folie-Regnault
Ville: Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Téléphone: +33 153698300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 177 500 006 00024
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de la région Ile-de-France
Numéro d'enregistrement: 177 500 006 00024
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d793b65a-7aaf-4cd2-8689-f277c85a85f6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 28/05/2024 18:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
