Museum National d'Histoire Naturelle,
Numéro national d'identification : 18004417400019,
57 rue CUVIER ,
75005,
PARIS,
Téléphone : (+33) 1 40 79 56 51,
Courriel :
marches@mnhn.fr,
Code NUTS : FR101
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse :
Muséum national d'histoire naturelle - Service de la commande publique,
Numéro national d'identification : 18004417400019,
57, rue Cuvier - CP 24,
75005,
Paris,
Téléphone : (+33) 1 40 79 56 51,
Courriel :
marches@mnhn.fr ,
Code nuts : FR101 ,
Adresse internet :
https://www.mnhn.fr/ .
Adresse du profil d'acheteur:
http://mnhn.e-marchespublics.com .
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre n°19088-S-AC-BC de prestations d'élagages, de taille, d'abattage et de grignotage de souches sur les sites franciliens du MNHN
Numéro de référence :
19088-S-AC-BC
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77340000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet des prestations d'élagage, de taille, d'abattage et de grignotage de souches sur le site du Jardin des Plantes (y compris Ménagerie) et de l'îlot Poliveau, du Parc zoologique de paris, de l'Arboretum de Chevreloup, et du site de Brunoy du Muséum National d'Histoire Naturelle.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Elagage dit en "plateau-rideau" au Jardin des Plantes.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77341000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : 57, rue Cuvier - 75005 Paris
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°1 a pour objet l'entretien des formes en marquise simple sur deux rangs avec rivière. Les prestations sont détaillées au CCTP commun à tous les lots et à l'annexe 1 du CCTP, relative au lot n°1.
Pour le lot 1, la visite du site est obligatoire (article 2.9 du règlement de la consultation)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique (pondérée à 5% pour la mise en oeuvre du chantier et les mesures de sécurité, à 20% sur les moyens humains et matériels, à 10% pour les délais, à 5% pour le respect environnemental) / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 60%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Pour le lot 1, la visite du site est obligatoire (article 2.9 du règlement de la consultation).
II.2.1) Intitulé : Elagage, taille, abattage et grignotage de souches d'arbres au Jardin des Plantes, au Parc Zoologique de Paris, sur le site de Brunoy et à l'arboretum de Chèvreloup.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FR104|FR103|
Lieu principal d'exécution : Site du Jardin des Plantes, Le Parc Zoologique de Paris, Le site de Brunoy, Le site de Chèvreloup
II.2.4) Description des prestations : Toutes les plaies de taille de diamètre supérieur à 2 cm seront parées, c'est à dire rendues parfaitement nettes par la suppression des éventuelles irrégularités de coupe (adaptation du matériel par l'usage de lame ou de scie, en fonction des coupes). Les prestations sont détaillées au CCTP commun à tous les lots et à l'annexe 2 du CCTP, relative au lot n°2.
Pour le lot 2, les visites du Jardin des Plantes (y compris la Ménagerie) et du Parc zoologique sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique (pondérée à 5% pour la mise en oeuvre du chantier et les mesures de sécurité, à 20% sur les moyens humains et matériels, à 10% pour les délais, à 5% pour le respect environnemental) / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 60%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Pour le lot 2, les visites du Jardin des Plantes (y compris la Ménagerie) et du Parc zoologique sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation).
II.2.1) Intitulé : Elagages en serres au Jardin des Plantes et au Parc Zoologique de Paris.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44211500.
Code CPV principal : 77341000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Jardin des Plantes (Paris) et Parc Zoologique de Paris
II.2.4) Description des prestations : L'objet du lot n°3 concerne l'élagage dans les serres des sites concernés. Les conditions artificielles de vie de ces végétaux les rendent très fragiles donc cassants, en aucun cas ils devront servir d'appui. Les coupes se feront depuis une nacelle ou en rappel depuis la partie supérieure de la serre.
Pour le lot 3, les visites des serres du Jardin des Plantes et du Parc Zoologique de Paris sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique (pondérée à 5% pour la mise en oeuvre du chantier et les mesures de sécurité, à 20% sur les moyens humains et matériels, à 10% pour les délais, à 5% pour le respect environnemental) / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 60%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Pour le lot 3, les visites des serres du Jardin des Plantes et du Parc Zoologique de Paris sont obligatoires (article 2.9 du règlement de la consultation)
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément aux articles R.2142-1 à R.2142-14, R.2142-25, R.2143-3, R.2143-4 et R.2143-16 du code de la commande publique, chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes :
- Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
- Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
Pour la présentation des éléments de leur candidature :
- Un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place :
> de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies par le code de la commande publique
> des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur capacités financières :
- Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles et techniques :
- Le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des références similaires sur les 3 dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 octobre 2019 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
6
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 octobre 2019 à 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
La présente consultation est passé dans le respect des dispositions des articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre divisé en 3 lots, mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande.
Les candidats devront transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi elles seront considérées comme irrégulières.
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)..