II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Accélérateur linéaire avec système d'imagerie embarquée.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Accélérateur linéaire avec système d'imagerie embarquée
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 34 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.1.2.1 Energies nominales des photons X (Option obligatoire)
7.1.2.13 Gestion des interfaces (Option obligatoire)
7.1.2.14 Locaux et environnement en radiothérapie (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.1.2.2 Traitements par des champs non-coplanaires (Option libre)
7.1.2.3 Caractéristiques des faisceaux en électrons (Option libre)
7.1.2.4 Table de traitement 6D (Option libre)
7.1.2.5 Système complémentaire indépendant d'imagerie de positionnement et de repositionnement du patient (Option libre)
7.1.2.6 Système porte-accessoires (Option libre)
7.1.2.7 Asservissement respiratoire (Option libre)
7.1.2.8 Mesure de la dose de transit (Option libre)
7.1.2.9 Gestion des images (Option libre)
7.1.2.10 Détection de la position de la tumeur (Option libre)
7.1.2.11 Machines miroir (Option libre)
7.1.2.12 Aide à la mise en service (Option libre)
7.1.2.15 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)
7.1.2.16 Autres options (Option libre)
7.1.2.17 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Appareil permettant les irradiations en conditions stéréotaxiques intra et/ou extracrâniennes, équipé de systèmes d'imagerie embarquée et/ou de systèmes d'imagerie indépendants de l'appareil..
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Appareil permettant les irradiations en conditions stéréotaxiques intra et/ou extracrâniennes, équipé de systèmes d'imagerie embarquée et/ou de systèmes d'imagerie indépendants de l'appareil.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.2.2.1 Energies nominales des photons (Option obligatoire)
7.2.2.4 Asservissement respiratoire (Option obligatoire)
7.2.2.13 Gestion des interfaces (Option obligatoire)
7.2.2.14 Locaux et environnement en radiothérapie (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.2.2.2 Traitements par des champs non-coplanaires (Option libre)
7.2.2.3 Irradiation en conditions stéréotaxiques intracrânienne avec cadre invasif (radiochirurgie) (Option libre)
7.2.2.5 Système complémentaire indépendant d'imagerie de positionnement et de repositionnement du patient (Option libre)
7.2.2.6 Radiothérapie adaptative (Option libre)
7.2.2.7 Mesure de la dose de transit (Option libre)
7.2.2.8 Gestion des images (Option libre)
7.2.2.9 Détection de la position de la tumeur (Option libre)
7.2.2.10 Système anticollision (Option libre)
7.2.2.11 Machines miroir (Option libre)
7.2.2.12 Aide à la mise en service (Option libre)
7.2.2.15 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)
7.2.2.16 Autres options (Option libre)
7.2.2.17 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Accélérateurs hybrides avec IRM.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Accélérateurs hybrides avec IRM
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.3.2.1 Le TPS (Option obligatoire)
7.3.2.11 Locaux et environnement en radiothérapie (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.2.2.2 Traitements par des champs non-coplanaires (Option libre)
7.2.2.3 Irradiation en conditions stéréotaxiques intracrânienne avec cadre invasif (radiochirurgie) (Option libre)
7.2.2.5 Système complémentaire indépendant d'imagerie de positionnement et de repositionnement du patient (Option libre)
7.2.2.6 Radiothérapie adaptative (Option libre)
7.2.2.7 Mesure de la dose de transit (Option libre)
7.2.2.8 Gestion des images (Option libre)
7.2.2.9 Détection de la position de la tumeur (Option libre)
7.2.2.10 Système anticollision (Option libre)
7.2.2.11 Machines miroir (Option libre)
7.2.2.12 Aide à la mise en service (Option
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Equipements de Protonthérapie incluant une salle de traitement non ex-tensible.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Equipements de Protonthérapie incluant une salle de traitement non ex-tensible
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.4.2.7 Gestion des interfaces (Option obligatoire)
7.4.2.9 Locaux et environnement en protonthérapie (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.4.2.1 Salle dédiée pour le traitements occulaires (Option libre)
7.4.2.2 Equipement de Radioprotection (Option libre)
7.4.2.3 Système de collimation mécanique additionnel (Option libre)
7.4.2.4 Asservissement respiratoire (Option libre)
7.4.2.6 Détection de la position de la tumeur (Option libre)
7.4.2.8 Aide à la mise en service (Option libre)
7.4.2.10 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)
7.4.2.11 Autres options (Option libre)
7.4.2.12 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Equipements de Protonthérapie avec plusieurs salles de traitement.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Equipements de Protonthérapie avec plusieurs salles de traitement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.5.2.7 Gestion des interfaces (Option obligatoire)
7.5.2.9 Locaux et environnement en protonthérapie (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.5.2.1 Salle dédiée pour les traitements oculaires (Option libre)
7.5.2.2 Equipement de Radioprotection (Option libre)
7.5.2.3 Système de collimation mécanique additionnelle (Option libre)
7.5.2.4 Asservissement respiratoire (Option libre)
7.5.2.6 Détection de la position de la tumeur (Option libre)
7.5.2.8 Aide à la mise en service (Option libre)
7.5.2.10 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)
7.5.2.11 Autres options (Option libre)
7.5.2.12 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de planimétrie (TPS) pour les photons X incluant l'imagerie mul-timodale, le contourage, le calcul et l'optimisation de la dose absorbée et la radiothérapie adaptative pour la radiothérapie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de planimétrie (TPS) pour les photons X incluant l'imagerie mul-timodale, le contourage, le calcul et l'optimisation de la dose absorbée et la radiothérapie adaptative pour la radiothérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 250 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.6.2.1 Recalage/Fusion (Option libre)
7.6.2.2 Délinéation des organes (Option libre)
7.6.2.3 Calcul des distributions de dose pour les protons (Option libre)
7.6.2.4 Calcul des distributions de dose pour les faisceaux d'électrons (Option libre)
7.6.2.5 Evaluation des plans (Option libre)
7.6.2.6 Planification semi-automatique (Option libre)
7.6.2.7 Radiothérapie adaptative (Option libre)
7.6.2.8 Autres options (Option libre)
7.6.2.9 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Logiciels de calcul de la dose absorbée type " double calcul ".
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Logiciels de calcul de la dose absorbée type " double calcul "
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.7.2.1 Autres options (Option libre)
7.7.2.2 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Logiciels de transfert des paramètres d'irradiation (RetV/SIRT) / logiciel d'information / logiciels de flux de travail en radiothérapie.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Logiciels de transfert des paramètres d'irradiation (RetV/SIRT) / logiciel d'information / logiciels de flux de travail en radiothérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 360 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.8.2.1 Module gestion, optimisation et automatisation des rendez-vous (Option libre)
7.8.2.2 Module Gestion et optimisation des Tâches (Option libre)
7.8.2.3 Autres options (Option libre)
7.8.2.4 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Recalage rigide ou élastique multimodal.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Recalage rigide ou élastique multimodal
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.9.2.1 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Contourage automatique multi-atlas au moyen d'atlas ou de deep-learning (intelligence artificielle).
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Contourage automatique multi-atlas au moyen d'atlas ou de deep-learning (intelligence artificielle)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.10.2.1 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Comparaison et/ou sommation de plans de traitement.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Comparaison et/ou sommation de plans de traitement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.11.2.1 Radiothérapie adaptative (Option libre)
7.11.2.2 Dose radio-biologique équivalente (Option libre)
7.11.2.3 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Equipement permettant les techniques d'irradiation per-opératoire.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Comparaison et/ou sommation de plans de traitement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 650 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.12.2.1 Applicateurs (Option obligatoire)
7.12.2.5 Locaux et environnement au bloc opératoire (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.12.2.2 Equipements complémentaires (Option libre)
7.12.2.3 Interfaces proposées (Option libre)
7.12.2.4 Consommables stériles à usage unique et non stériles (Option libre)
7.12.2.6 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)
7.12.2.7 Autres options (Option libre)
7.12.2.8 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Equipement permettant les techniques d'irradiation au contact des lé-sions.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Equipement permettant les techniques d'irradiation au contact des lé-sions
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.12.2.1 Applicateurs (Option obligatoire)
7.12.2.5 Locaux et environnement au bloc opératoire (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.13.2.1 Equipements en radiothérapie de contact (Option libre)
7.13.2.2 Applicateurs (Option libre)
7.13.2.3 Equipements complémentaires (Option libre)
7.13.2.4 Pièces ou parties d'équipement permettant l'upgrade d'un appareil (Option libre)
7.13.2.5 Outils nécessaires pour le contrôle qualité (Option libre)
7.13.2.6 Système de calcul dosimétrique prévisionnel (Option libre)
7.13.2.7 Interfaces proposées (Option libre)
7.13.2.8 Connectivité avec les systèmes de Record and Verify (Option libre)
7.13.2.9 Système de pilotage (Option libre)
7.13.2.10 Consommables stériles à usage unique et non stériles (Option libre)
7.13.2.11 Locaux et environnement (Option libre)
7.13.2.12 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)
7.13.2.13 Autres options (Option libre)
7.13.2.14 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Projecteur de Sources : haut débit de dose (HDR) et débit de dose pulsé (PDR).
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Projecteur de Sources : haut débit de dose (HDR) et débit de dose pulsé (PDR)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.14.2.1 Sources radioactives (Option obligatoire)
7.14.2.2 Export des plans de traitement (Option obligatoire)
7.14.2.3 Unité de surveillance à distance (spécifique PDR) (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.14.2.4 Numériseur / Scanner de film radiographique (Option libre)
7.14.2.5 Système de contrôle qualité du positionnement de la source (Option libre)
7.14.2.6 Système de dosimétrie in vivo (Option libre)
7.14.2.7 Radioprotection projecteur (Option libre)
7.14.2.8 Locaux et environnement en curiethérapie (Option libre)
7.14.2.9 Reprise et démontage des équipements remplacés (Option libre)
7.14.2.10 Autres options (Option libre)
7.14.2.11 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Consommables stériles de curiethérapie.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Consommables stériles de curiethérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 270 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.15.2.1 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Consommables non stériles de curiethérapie.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Consommables non stériles de curiethérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 210 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.16.2.1 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Applicateurs de Curiethérapie.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Applicateurs de Curiethérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 130 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.17.2.1 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de planimétrie (TPS) incluant l'imagerie multimodale, le con-tourage, le calcul et l'optimisation de la dose absorbée en Curiethérapie.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de planimétrie (TPS) incluant l'imagerie multimodale, le con-tourage, le calcul et l'optimisation de la dose absorbée en Curiethérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.18.2.1 Recalage rigide / Fusion (Option obligatoire)
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.18.2.2 Recalage élastique / Fusion (Option libre)
7.18.2.3 Délinéation des organes (Option libre)
7.18.2.4 Evaluation des plans (Option libre)
7.18.2.5 Planification inverse (Option libre)
7.18.2.6 Planification semi-automatique (Option libre)
7.18.2.7 Autres options de planification (Option libre)
7.18.2.8 Détection automatique des applicateurs (Option libre)
7.18.2.9 Curiethérapie adaptative (Option libre)
7.18.2.10 Autres options (Option libre)
7.18.2.11 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Logiciels de calcul de la dose absorbée type " double calcul " pour la cu-riethérapie.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Logiciels de calcul de la dose absorbée type " double calcul " pour la cu-riethérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.19.2.1 Autres options (Option libre)
7.19.2.2 Financement (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Maintenance du parc installé Radiothérapie et Curiethérapie.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33150000.
Code CPV principal : 33151200.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Maintenance du parc installé Radiothérapie et Curiethérapie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation.
Le Marché a une durée de 36 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.20.2.1 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.