SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Museum National d'Histoire Naturelle,
Numéro national d'identification : 18004417400019,
57 rue CUVIER ,
75005,
PARIS,
Téléphone : (+33) 1 40 79 56 51,
Courriel :
marches@mnhn.fr ,
Code NUTS : FR101
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse :
Muséum national d'histoire naturelle - Service de la commande publique,
Numéro national d'identification : 18004417400019,
57, rue Cuvier,
75005,
Paris,
Téléphone : (+33) 1 40 79 56 51,
Courriel :
marches@mnhn.fr ,
Code nuts : FR101 ,
Adresse internet :
https://www.mnhn.fr/ .
Adresse du profil d'acheteur:
http://mnhn.e-marchespublics.com .
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Loisirs, culture et religion
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : RELANCE DES LOTS 5, 6 et 7 de l'accord-cadre multi-attributaires n°19027 de fourniture de produits alimentaires pour les animaux du MNHN et de l'établissement public du Parlais de la Porte Dorée
Numéro de référence :
19027-F-AC-BC-RELANCE
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15700000.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation concerne la relance des lots 5, 6 et 7 de l'accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de produits alimentaires pour les animaux du Muséum national d'Histoire naturelle de Paris (à savoir, le Parc Zoologique de Paris, la Ménagerie du Jardin des Plantes) et de l'établissement public du Palais de la Porte Dorée.
Suite à l'analyse des candidatures reçues à l'occasion de la deuxième relance de ce marché (annonce publiée, parue dans le JOUE 2019/S110-268005 du 10-06-2019), les lots n°5, 6 et 7 ont dû être déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Granulés, céréales d'élevage et céréales d'élevage spécifiques pour animaux des zoos.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03211900.
Code CPV principal : 03211000.
Code CPV principal : 15700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la Réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°5 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les animaux des zoos.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Liste des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit pour une période qui ne saurait excéder juin 2022. En tout état de cause, la durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022. La reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Granulés et céréales spécifiques pour animaux d'élevage.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03211900.
Code CPV principal : 03211000.
Code CPV principal : 15700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la Réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°6 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les animaux d'élevage.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Liste des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit pour une période qui ne saurait excéder juin 2022. En tout état de cause, la durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022. La reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Granulés et céréales spécifiques pour les nouveaux animaux de compagnie (NAC).
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
Code CPV principal : 03211900.
Code CPV principal : 03211000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la Réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°7 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les nouveaux animaux de compagnie (NAC).
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Liste des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit pour une période qui ne saurait excéder juin 2022. En tout état de cause, la durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022. La reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, pour le(s) lot(s) concerné(s), conformément aux articles R2142-1 à R2142-14, R2142-25, R2143-3, R2143-4 et R2143-16 du CCP:
- Une lettre de candidature n°1 (DC1 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants ;
- Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- Un pouvoir pour engager la société si le signataire des documents n'est pas le gérant de ladite société ;
- Une attestation d'assurance en cours de validité ;
Pour la présentation des éléments de leur candidature : Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Par ailleurs, un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place de :
- la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP ;
- des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
La déclaration du candidat n°2 (DC 2 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment :
- Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les trois dernières années.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La déclaration du candidat n°2 (DC 2 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment :
- Une liste des références similaires sur les 3 dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc.) ;
- Le cas échéant selon le lot candidaté, tout agrément spécifique que le candidat doit posséder pour ce type de prestations (en annexe du DC 2).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
non
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 12
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2019/S110-268005
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 Février 2020 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
24 Aout 2020
ou
Durée en mois :
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
01/04/2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les candidats doivent transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi, elles seront considérées comme irrégulières.
L'acheteur se réserve toutefois la possibilité de les régulariser sans pour autant que cela ne constitue un droit à régularisation pour les candidats.
Il s'agit d'une procédure de relance restreinte. La présente consultation concerne la seule phase candidature.
Suite à l'analyse des candidatures, les candidats classés de 1 à 4 (par lot) recevront l'ensemble du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) et seront autorisés à présenter une offre.
Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)..
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 Janvier 2020
