SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
à l'adresse suivante :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Activités patronales et consulaires
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Salon "Le Carrousel des Métiers d'arts et de création" Edition 2020 Prestations de régie technique, d'installation générale, d'accueil et de comptage.
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 79956000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché a pour objet des prestations de régie technique, d'installation, d'accueil et de comptage pour le salon du Carrousel des métiers d'arts et de création 2020.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Régie technique.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79952000.
Code CPV principal : 71356200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : 72-74, rue de Reuilly - 3ème étage - CS 0315
75592 PARIS cedex 12
II.2.4) Description des prestations : L'objet du présent lot est d'assurer la régie technique et le pilotage technique du salon " le Carrousel des Métiers d'Art et de Création 2020 " qui doit aboutir à l'aménagement d'un espace brut de 6 485 m² au Carrousel du Louvre, 99 rue de Rivoli, 75 001 Paris.
Le salon a lieu tous les deux ans au Carrousel du Louvre et nécessite l'utilisation optimale du site d'exposition.
Le régisseur devra assurer un rôle de conseil, de pilotage technique et coordonnera l'ensemble des prestataires nécessaires à la réalisation de sa mission. De plus, il réalisera un reporting régulier, de l'obtention du marché jusqu'à la fin de la manifestation, et autant de fois que nécessaire, auprès de la CRMA IdF.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Plan d'action régional pour la lutte contre le décrochage scolaire
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : : INSTALLATION GÉNÉRALE DU SALON.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79956000.
Code CPV principal : 39154100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : 99 RUE DE RIVOLI 75001 PARIS pour le salon et 2-74, rue de Reuilly - 3ème étage PARIS (réunions)
II.2.4) Description des prestations : L'objet du présent lot est d'assurer la mise en oeuvre de l'installation générale du salon " le Carrousel des Métiers d'Art et de Création 2020 " ; l'aménagement d'un espace brut de 6 485 m² au Carrousel du Louvre, 99 rue de Rivoli, 75 001 Paris.
Les prestations attendues détaillées ci-après sont notamment, l'installation, l'aménagement des espaces, le montage et le démontage des stands, la signalétique.
Il est précisé que le pilotage technique se fera par un maître d'oeuvre, dénommé régisseur (lot 1) qui coordonnera, aux côtés de la CRMA IdF, l'ensemble des prestataires nécessaires à la réalisation de sa mission.
L'installateur général réalisera un reporting régulier, de l'obtention du marché jusqu'à la fin de la manifestation, et autant de fois que nécessaire, auprès de la CRMA IdF.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 175 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS D'ACCUEIL, D'ORIENTATION D'INFORMATION ET DE COMPTAGE.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79620000.
Code CPV principal : 79620000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4) Description des prestations : - Accueil : information et orientation des visiteurs (entrée unique par les salles du Carrousel du Louvre)
- Comptage précis des visiteurs (des lecteurs de badges seront fournis permettant cet enregistrement)
- Réapprovisionnement des documents par les hôtesses des points libre-service
- Tenue du vestiaire gratuit (le carnet de tickets de vestiaire est fourni par le prestataire).
- Distribution des sacs et des supports de communication aux exposants et aux visiteurs.
Les hôtes et hôtesses devront être présents à 13h00 le jeudi 3 décembre 2020, soit une heure avant l'ouverture du salon pour le briefing avec les équipes de la CRMA IdF et le régisseur technique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
oui
Identification du projet : Plan d'action régional pour la lutte contre le décrochage scolaire
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
oui
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 Juillet 2020 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 Juillet 2020 à 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Cette opération fera l'objet une consultation ultérieure à l'automne 2020 concernant un lot 4 : traiteur. Ce lot sera passé en procédure adaptée conformément à la procédure des petits lots prévue à article R. 2123-1 2 ° du Code de la commande publique.
Lot 2 : Procédure Formalisée, Appel d'offre ouvert passé en application des articles L 2124-1 et-2, R2124-1 et R 2124-2 1° du Code de la Commande publique.
Lots 1 et 3 : Procédure adaptée " procédure des petits lots " : exception de l'article R. 2123-1 2 ° du CCP : Procédure adaptée car la valeur estimée de ces lots est inférieure à 80 000 euros HT et leur montant cumulé n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots.
Le lot 2 prévoit en plus de la partie principale, à prix forfaitaire, une partie à bons de commande à titre accessoire, pour un montant maximum de 7500 HT et l'achat de m² pouvant être demandés au prestataire. C'est l'unique raison pour laquelle la rubrique "Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre " est remplie. Pour les autres lots, le marché est simple et les autres prix sont forfaitaires
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours contre la présente procédure sont les suivantes :
- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA article L551-1 à L 551-4 et L551-10 à L 551-12) ;
- un référé contractuel (CJA L551-13 à L 551-23 et R 551-7) dans un délai de 31 jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution, ou pendant six mois à compter du lendemain de la date d'attribution du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié ;
- un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA article R 421-1) ;
- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, no358994 du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Dans le cadre de ce recours, la requête peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat. Pour que cette demande soit recevable, les conditions strictes du référé suspension doivent être réunies (urgence et doute sérieux)....
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris,
4 rue de Jouy,
75004,
Paris,
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 Juin 2020
