Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande - Entretien courant des parties communes et parties privatives du patrimoine d'Erigère
Numéro de référence: 20/CLI/16
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Travaux
II.1.4)
Description succincte:
Le présent marché concerne la réalisation, sur bons de commande, de travaux pour l'entretien courant des parties communes et parties privatives du patrimoine d'Erigère dans le cadre d'un accord-cadre multi-attributaire.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Plomberie - Secteur géographique SUD
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 1 - " Sud-Ouest " comprenant les départements 78-91-92 et Territoire 2 " Sud-Est " pour les départements 75 ; 77 ; 91 ;93 ; 94
II.2.4)
Description des prestations :
Plomberie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Plomberie - Secteur géographique NORD
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 3 " Pontoise ", Territoire 4 " Nord-Ouest " pour le département 95 et Territoire 5 " Nord-Est " pour les départements 77 ; 92 ; 95 ;
II.2.4)
Description des prestations :
Plomberie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Electricité, contrôle d'accès - Courant fort/Courant faible - Secteur géographique SUD
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 1- " Sud-Ouest " comprenant les départements 78-91-92 et Territoire 2 " Sud-Est " pour les départements 75 ; 77 ; 91 ;93 ; 94
II.2.4)
Description des prestations :
Electricité, contrôle d'accès- Courant fort/Courant faible
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Electricité, contrôle d'accès - Courant fort/Courant faible - Secteur géographique NORD
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 3 " Pontoise ", Territoire 4 " Nord-Ouest " pour le département 95 et Territoire " Nord-Est " pour les départements 77 ; 92 ; 95
II.2.4)
Description des prestations :
Electricité, contrôle d'accès - Courant fort/Courant faible
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Peinture, papier peint, revêtement de sol - Secteur géographique SUD
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45432210
45432130
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 1- " Sud-Ouest " comprenant les départements 78-91-92 et Territoire 2 " Sud-Est " pour les départements 75 ; 77 ; 91 ;93 ; 94
II.2.4)
Description des prestations :
Peinture, papier peint, revêtement de sol
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Peinture, papier peint, revêtement de sol - Secteur géographique NORD
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45432210
45432130
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 3 " Pontoise ", Territoire 4 " Nord-Ouest " pour le département 95 et Territoire " Nord-Est " pour les départements 77 ; 92 ; 95
II.2.4)
Description des prestations :
Peinture, papier peint, revêtement de sol
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Menuiseries intérieures et extérieures, occultation, vitrerie, serrurerie - Secteur géographique SUD
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45421132
45441000
44316500
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 1- " Sud-Ouest " comprenant les départements 78-91-92 et Territoire 2 " Sud-Est " pour les départements 75 ; 77 ; 91 ;93 ; 94
II.2.4)
Description des prestations :
Menuiseries intérieures et extérieures, occultation, vitrerie, serrurerie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Menuiseries intérieures et extérieures, occultation, vitrerie, serrurerie - Secteur géographique NORD
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45421132
45441000
44316500
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 3 " Pontoise ", Territoire 4 " Nord-Ouest " pour le département 95 et Territoire " Nord-Est " pour les départements 77 ; 92 ; 95
II.2.4)
Description des prestations :
Menuiseries intérieures et extérieures, occultation, vitrerie, serrurerie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Couverture (tuiles, zincs, bacs acier) - Secteur géographique SUD
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 1- " Sud-Ouest " comprenant les départements 78-91-92 et Territoire 2 " Sud-Est " pour les départements 75 ; 77 ; 91 ;93 ; 94
II.2.4)
Description des prestations :
Couverture (tuiles, zincs, bacs acier) - Secteur géographique SUD
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Couverture (tuiles, zincs, bacs acier) - Secteur géographique NORD
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'execution:
Territoire 3 " Pontoise ", Territoire 4 " Nord-Ouest " pour le département 95 et Territoire " Nord-Est " pour les départements 77 ; 92 ; 95
II.2.4)
Description des prestations :
Couverture (tuiles, zincs, bacs acier)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021 pour une durée de douze mois. Il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un (1) an.
Sa date d'échéance maximale est donc fixée au 31 décembre 2024
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au Titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires