II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Végétal.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Volailles fraiches et surgelées.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes de boeuf, veau, aneau et porc fraiches et surgelées.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Beurre,oeuf, fromages et produits laitiers.
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 650 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Légumes et pommes de terre surgelées.
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Desserts et produits élaborées surgelés.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits de la mer frais et surgelés.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie générale.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie gouter.
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pain et viennoiseries NORD.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pain et viennoiseries EST.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pain et viennoiseries OUEST.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pain et viennoiseries SUD.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Restaurants scolaires Paris 11 EME
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la Caisse des Ecoles du 11ème Arrondissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cet accord cadre est conclu pour une période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 30 avril 2022 si la date de notification du marché est postérieure au 1er Mai 2021.
Il pourra être reconduit de manière expresse 3 fois pour une durée de un an à compter de sa date d'anniversaire.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :