Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Marché relatif à l'étude d'implantation, la fourniture, la livraison, la mise en service, la maintenance et le financement associé de salles de Radiologie Interventionnelle pour les CLCC et les EA
Numéro de référence: UNICANCER/2021/PPE023
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
Marché relatif à l'étude d'implantation, la fourniture, la livraison, la mise en service, la maintenance et le financement associé de salles de Radiologie Interventionnelle pour les CLCC et les Etablissements Affiliés
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1450000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Une salle avec arceau fixe incluant un ConeBeamCT (CBCT)
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4)
Description des prestations :
La présente consultation porte sur l'étude d'implantation, la fourniture, la livraison, la mise en ser-vice, la maintenance et le financement associé de salles de Radiologie Interventionnelle pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissement Affiliés.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une durée de 24 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.1.2.1 Echographe adapté pour une utilisation en radiologie interventionnelle
7.1.2.2 Viseur interventionnel avancé
7.1.2.3 Commandes supplémentaires
7.1.2.4 Bras anesthésie
7.1.2.5 Bras chirurgie
7.1.2.6 Scialytique
7.1.2.7 Injecteur intra-artériel
7.1.2.8 Suite logicielle de post-traitement imagerie oncologique DIAGNOSTIQUE
7.1.2.9 Lit chirurgical et accessoires associés compatible avec les systèmes d'imagerie proposés (chariot de transfert, plateau type chirurgical, plateau carbone pour l'imagerie...)
7.1.2.10 Serveur d'application adapté pour la salle RI
7.1.2.11 Option d'intégration de l'échographe dans le système existant
7.1.2.12 Solutions de réduction de l'exposition du patient et de l'opérateur
7.1.2.13 Reprise et démontage des équipements remplacés
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.1.3.1 Système d'enregistrement vidéo connecté au RIS et au PACS
7.1.3.2 Fonction pédale sans fil (wifi) pour commande des RX
7.1.3.3 Le Candidat propose des outils radio-dosimétriques didactiques opérateurs
7.1.3.4 Outil permettant de réduire la dose sans compromis sur la qualité image
7.1.3.5 Solutions d'outils de contrôle qualité
7.1.3.6 Contrôles de qualité périodique
7.1.3.7 Onduleur
7.1.3.8 Commandes supplémentaires
7.1.3.9 Travaux et aménagement de la salle
7.1.3.10 Salle clef en main
7.1.3.11 Autres options
7.1.3.12 Financement
7.1.3.13 Contrat de maintenance sur les équipements appartenant aux parcs machines installés
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP : La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 24 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 144 mois à compter de la date de notification.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Une salle multi-modale avec une base TDM avec arceau fixe
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
France Métropolitaine et DROM-COM
II.2.4)
Description des prestations :
La présente consultation porte sur l'étude d'implantation, la fourniture, la livraison, la mise en service, la maintenance et le financement associé de salles de Radiologie Interventionnelle pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissement Affiliés.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1150000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une durée de 24 mois.
Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options obligatoires (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.2.2.1 Equipement d'angiographie CBCT
7.2.2.2 Echographe adapté pour une utilisation en radiologie interventionnelle
7.2.2.3 Système d'imagerie numérique mobile avec détecteur capteur plan à champ large (C-ARM)
7.2.2.4 Viseur interventionnel avancé
7.2.2.5 Sliding gantry dans les diverses configurations possibles (position parking, mutualisation sur 2 salles en " miroir ",...)
7.2.2.6 Accessoires de positionnement patient
7.2.2.7 Bras anesthésie
7.2.2.8 Bras chirurgie
7.2.2.9 Scialytique
7.2.2.10 Injecteur intra-artériel
7.2.2.11 Injecteur voie périphérique
7.2.2.12 Suite logicielle de post-traitement imagerie oncologique DIAGNOSTIQUE
7.2.2.13 Lit chirurgical et accessoires associés compatible avec les systèmes d'imagerie proposés (chariot de transfert, plateau type chirurgical, plateau carbone pour l'imagerie...)
7.2.2.14 Serveur d'application adapté pour la salle RI
7.2.2.15 Fonction wifi pour l'échographe
7.2.2.16 Option d'intégration de l'échographe dans le système existant
7.2.2.17 Solutions complémentaires de réduction de l'exposition du patient et de l'opérateur
7.2.2.18 Reprise et démontage des équipements remplacés
Les options libres (décrites dans le CCTP) sont les suivantes :
7.2.3.1 Equipement d'angiographie CBCT Bi-Plan
7.2.3.2 Système d'enregistrement vidéo connecté au RIS et au PACS
7.2.3.3 Fonction pédale sans fil (wifi) pour commande des RX
7.2.3.4 Solutions d'outils de contrôle qualité
7.2.3.5 Contrôles de qualité périodique
7.2.3.6 Onduleur
7.2.3.7 Manipulation des images par reconnaissance gestuelle
7.2.3.8 Systèmes de commande vocale ou gestuelle du scanner
7.2.3.9 Système de commande vocale ou gestuelle
7.2.3.10 Travaux et aménagement de la salle si possible
7.2.3.11 Salle clef en main
7.2.3.12 Autres options
7.2.3.13 Financement
7.2.3.14 Contrat de maintenance sur les équipements appartenant aux parcs machines installés
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP : La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 24 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 144 mois à compter de la date de notification.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/09/2021
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 28/09/2021
Heure: 12:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Judiciaire
Parvis du tribunal de Paris
Paris
75017
France
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
30/07/2021