II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Installation de chantier.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125- Gazeran
II.2.4) Description des prestations : L'attributaire de ce lot aura pour mission l'installation du chantier
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Pour les candidats de ce lot, il est conseillé une visite du site. Pour toute demande d'accès, il faudra prendre contact avec la maitrise d'oeuvre. En tout état de cause, le candidat est réputé avoir une connaissance parfaite du site et de ses particularités. Le candidat ne pourra émettre de contestation en se prévalent d'un manque d'informations concernant le site suite à l'absence de visite.
II.2.1) Intitulé : VRD espaces verts.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710.
Code CPV principal : 45232410.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125- Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux de ce lot consiste en l'aménagement des voiries de dessertes, ainsi que tous les réseaux nécessaires à l'alimentation des opérations mitoyennes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Terrassement-Gros oeuvre.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux objet du présent marché comprennent notamment:
-Travaux de terrassement
-Travaux de fouilles complémentaires
-Travaux de remblais
-Travaux d'infrastructure
-La réalisation des ouvrages de superstructures
-La réalisation de tous les ouvrages divers de gros oeuvre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du marché (CCP, article L. 2193-3) avec ses propres effectifs pour les prestations suivantes : fondations, poutres et poteaux BA
II.2.1) Intitulé : Charpente.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux objet du présent marché comprennent la réalisation de tous les travaux de charpente bois notamment les pannes, les chevrons, les sujétions de fixation sur le lot gros oeuvre. Ces travaux devront être réalisés en coordination notamment avec l'attributaire du lot couverture.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Travaux de couverture.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux de ce lot comprennent notamment la réalisation d'une couverture en zinc à joints debout, suivant plans, coupes et façades de l'architecte, compris sujétions de pose, mise en oeuvre et finitions. Y compris tous les ouvrages correspondant aux points singuliers et ventilation.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les soumissionnaires sont tenus de présenter une variante dont les exigences minimales sont mentionnées au RC. DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient effectuées par l'attributaire :Toutes sujétions d'étanchéités et points singuliers relatifs aux éléments suivants : relevés, noues, entrées d'eaux pluviales, bandes de rives, sorties en toitures
II.2.1) Intitulé : Travaux d'étanchéité.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux du présent lot consistent notamment en :
- La fourniture et la pose d'un complexe d'étanchéité élastomère sur isolant avec prection gravillons
- La fourniture et la pose d'un système d'étanchéité élastomère sur ou sans isolant avec protection platelage bois sur lambourdes
-La fourniture et la pose d'un complexe d'étanchéité multiprotection avec protection végétalisée ou platelage bois ;
-La fourniture et la pose d'un complexe d'étanchéité de type jardin sur isolant ;
-La fourniture et la pose d'un complexe d'étanchéité de type jardin végétalisée ;
-La fourniture et la pose d'un complexe d'étanchéité sous protection multiple ;
-La fourniture et la pose des évacuations des eaux pluviales ;
-La fourniture et la pose des descentes d'eau pluviales extérieures
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs :Toutes sujétions d'étanchéités et points singuliers relatifs aux éléments suivants : relevés, noues, entrées d'eaux pluviales, bandes de rives, sorties en toitures
II.2.1) Intitulé : Travaux de menuiseries extérieures.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Ce lot consiste en la réalisation des travaux de menuiseries extérieures en aluminium et en bois.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs : Toutes sujétions d'étanchéités à l'eau et à l'air
II.2.1) Intitulé : Travaux de serrureries.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Ce lot consiste en la réalisation des travaux de serrurerie dans le cadre de l'opération de construction des 65 logements.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs :T: bavettes, seuils, scellement et incorporation spécifique dans les supports béton et parties étanches.
II.2.1) Intitulé : Travaux de cloisonnements doublages faux plafonds et menuiseries intérieures.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421141.
Code CPV principal : 45421000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Ce lot consiste en la réalisation des travaux de cloisonnements, doublages, faux plafonds et menuiseries intérieures.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs : Les sujétions liées à la réglementation thermique et acoustiques tels quels les portes palières et doublages thermiques
II.2.1) Intitulé : Travaux de revêtements de sol et murs, parquets et sols-souples, peinture et signalétique.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux du présent lot consistent notamment à la réalisation
- de travaux de revêtement de sol scellés ou collés,
-de travaux de menuiseries intérieures bois
- de travaux de peinture et revêtements muraux
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs: Ragréage, préparation des supports et application des peintures
II.2.1) Intitulé : Travaux de revêtement de façades.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot consiste à réaliser l'ensemble des travaux de peinture et revêtements muraux.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs :-La mise en oeuvre des revêtements en pierres collées.
II.2.1) Intitulé : Travaux d'électricité.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000.
Code CPV principal : 45331000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux du présent lot consistent notamment en:
-La fourniture des fourreaux intérieurs et extérieurs, pattes de scellement, etc.
-Le rebouchage des réservations utilisées ou non utilisées avec réfection des enduits au droit des réservations, le calfeutrement au droit des barriches acoustiques dans les plénums de faux plafond.
-Raccordement des amenées d'électricité
- Les matériaux mis en oeuvre seront identiques aux supports.
- L'alimentation de tous les besoins du CVC et du plombier.
- L'alimentation des fosses hydrocarbures
- Fourreaux, câble électrique, éclairage extérieur
- Fourniture et pose des alimentations entre la gaine GTL et le thermostat.
- Fourniture et pose des alimentations entre la gaine palière et le thermostat.
- L'alimentation de l'armoire électrique du lot CVC
- L'alimentation de la pompe de relevage des fosses hydrocarbures
- Les amenées de courants suivants les besoins des lots CVC, plomberie.
- L'ensemble des câbles électriques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs :- L- L'incorporation pendant la phase gros-oeuvre
- Les colonnes montantes
- La mise en place des différentes régulations
- Les tests et autocontrôle
II.2.1) Intitulé : Travaux de plomberie chauffage et ventilation.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000.
Code CPV principal : 45331000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Les travaux du présent lot consistent en la réalisation des travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans le cadre de l'opération de construction de 65 logements.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
DOMNIS entend exiger que les tâches essentielles suivantes soient directement effectuées par le titulaire du lot avec ses propres effectifs :
- La mise en place des différentes régulations
- Le raccordement électrique des différents équipements
- Les différents tests et autocontrôle
- L'incorporation des PER pendant la phase gros-oeuvre
II.2.1) Intitulé : Travaux ascenseurs.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : 78125-Gazeran
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot consiste en la mise en place des deux ascenseurs pour l'opération de construction des 65 logements décrite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :