Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Abonnements à des ressources numériques p/Culturethèque: presse(Lot 1) bandes dessinées(Lot 2) méthodes d'apprentissage FLE(3) livres jeunesse(4) ressources musicales(5) littérature(6) livres audio(7)
Numéro de référence: 2022/DARCFE/13
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le marché a pour objet la souscription d'abonnements à des ressources numériques pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français. Il est décomposé en 7 lots distincts : abonnement à un service numérique de presse (lot 1) ; abonnement à un service numérique de bandes dessinées (lot 2) ; abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) (lot 3) ; abonnement à un service numérique de livres jeunesse (lot 4) ; abonnement à un service numérique de ressources musicales (lot 5) ; abonnement à un service numérique de littérature (lot 6) ; abonnement à un service numérique de livres audio (lot 7).
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 575000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Abonnement à un service numérique de presse
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le lot 1 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de presse pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le lot 1 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Abonnement à un service numérique de bandes dessinées
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le lot 2 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de bandes dessinées pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le lot 2 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Abonnement à un service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE)
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le lot 3 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de méthodes d'apprentissage du français langue étrangère (FLE) pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le lot 3 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Abonnement à un service numérique de livres jeunesse
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le lot 4 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres jeunesse pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le lot 4 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Abonnement à un service numérique de ressources musicales
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le lot 5 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de ressources musicales pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le lot 5 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Abonnement à un service numérique de littérature
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le lot 6 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de littérature pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le lot 6 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Abonnement à un service numérique de livre audio
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le lot 7 a pour objet la souscription à un abonnement de service numérique de livres audio pour Culturethèque, la bibliothèque numérique de l'Institut français.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le lot 7 prend effet à compter de sa notification. Il est conclu jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable tacitement pour des périodes de douze (12) mois sans que la dernière reconduction ne puisse avoir pour effet de prolonger le lot au-delà du 31 décembre 2025.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/06/2022
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 24/06/2022
Heure: 14:00
Lieu:
25 rue de Tolbiac <br />
75013 Paris