Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de produits arts de la table en céramique pour les besoins de la Rmn-GP
Numéro de référence: MAR-23-043-044-045
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Mugs en porcelaine, impression sérigraphie
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
II.2.4)
Description des prestations :
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de mugs en porcelaine impression sérigraphie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification.
Il est renouvelable par période d'un an et au maximum 3 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Produits arts de la table en céramique hors mugs
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
II.2.4)
Description des prestations :
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de produits arts de la table en céramique hors mugs
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification.
Il est renouvelable par période d'un an et au maximum 3 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Mugs en porcelaine, impression par sublimation
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
II.2.4)
Description des prestations :
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de mugs en porcelaine, impression par sublimation
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification.
Il est renouvelable par période d'un an et au maximum 3 fois, sur décision expresse de la Rmn-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre:
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/05/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 23/05/2023
Heure: 16:00