Section I: Pouvoir adjudicateur
I.3)
Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)
Activité principale
Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Fourniture, paramétrage, déploiement, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle de planification et d'optimisation des flux logistiques et du matériel associé
Numéro de référence: MAR-23-046
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture, le paramétrage, la mise en oeuvre, le déploiement et la maintenance d'une solution logicielle de planification et d'optimisation des flux logistiques et du matériel associé :
Le détail du marché se décompose de la manière suivante :
- Fourniture d'une solution logicielle et la maintenance corrective et évolutive associée ;
- Prestations d'intégration et paramétrage de cette solution logicielle ;
- Prestations de formation de l'équipe projet et des utilisateurs à la solution logicielle.
- Fourniture et maintenance du matériel associé à l'utilisation du logiciel (PDA, imprimantes...)
Le détail des prestations figure au CCTP.
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 285000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
RMNGP- 254-256 Rue de Bercy - 75012 PARIS
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture, paramétrage, déploiement, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle de planification et d'optimisation des flux logistiques et du matériel associé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction par période d'un an, sauf décision de dénonciation du marché par la Rmn-GP, notifiée par lettre recommandée avec accusé réception trois (3) mois avant la date anniversaire. La durée totale de l'Accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne pourra pas excéder six (6) ans.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre.
Confère Règlement de consultation
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans: Cette durée totale est justifiée au regard de la durée d'amortissement de la solution et de sa mise en oeuvre.
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/07/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 07/07/2023
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
SOUS DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
RMNGP-254-256 RUE DE BERCY
PARIS
75012
France
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
06/06/2023
