Avis de marché
Fournitures
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
UNICANCER ACHATS
101 RUE DE TOLBIAC
PARIS
75013
France
Téléphone: +33 180501291
Courriel: e-salles@unicancer.fr
Code NUTS: FR101
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.unicancer.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com/
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://unicancer.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : GCS
I.5)
Activité principale
Autre : Santé
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Marché relatif à la Radioprotection des Travailleurs - Dosimétrie et équipements associés - pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés
Numéro de référence: UNICANCER/2022/AL091
II.1.2)
Code CPV principal
38341000
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
Marché relatif à la Radioprotection des Travailleurs - Dosimétrie et équipements associés - pour les Centres de Lutte Contre le Cancer et les Etablissements Affiliés
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Fourniture de dosimètres à lecture différée et logiciels associés
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
38341000
48000000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture de dosimètres à lecture différée et logiciels associés
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 982000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.1.2.1 Accompagnement au changement de prestataire (option obligatoire)
7.1.2.2 Dosimètres supplémentaires en cas de perte ou de casse en cours de période de port (option obligatoire)
7.1.2.3 Fourniture de boites de renvoi supplémentaires (option obligatoire)
7.1.2.4 Accessoires de rangement (option libre)
7.1.2.5 Système d'accroche des dosimètres supplémentaires (option libre)
7.1.2.6 Kit de réparation des dosimètres (option libre)
7.1.2.7 Mise à disposition de lecteur de dosimètres (option libre)
7.1.2.8 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.1.2.1 Accompagnement au changement de prestataire (option obligatoire)
7.1.2.2 Dosimètres supplémentaires en cas de perte ou de casse en cours de période de port (option obligatoire)
7.1.2.3 Fourniture de boites de renvoi supplémentaires (option obligatoire)
7.1.2.4 Accessoires de rangement (option libre)
7.1.2.5 Système d'accroche des dosimètres supplémentaires (option libre)
7.1.2.6 Kit de réparation des dosimètres (option libre)
7.1.2.7 Mise à disposition de lecteur de dosimètres (option libre)
7.1.2.8 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Fourniture de dosimètres opérationnels, systèmes et logiciels associés
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
38341000
48000000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture de dosimètres opérationnels, systèmes et logiciels associés
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1070000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.2.2.1 Prestations de maintenance (option obligatoire)
7.2.2.2 Prestations de vérification périodique de l'étalonnage (option obligatoire)
7.2.2.3 Prestations complètes en cas de vérification non-conforme (option obligatoire)
7.2.2.4 Accompagnement au changement de prestataire (option obligatoire)
7.2.2.5 Dosimètres opérationnels supplémentaires neufs (option obligatoire)
7.2.2.6 Système de lecture supplémentaires (option obligatoire)
7.2.2.7 Accessoires de rangement supplémentaires (option libre)
7.2.2.8 Système d'accroche des dosimètres supplémentaires (option libre)
7.2.2.9 Kit de réparation des dosimètres (option libre)
7.2.2.10 Dosimètres opérationnels extrémités (option libre)
7.2.2.11 Dosimètres opérationnels cristallins (option libre)
7.2.2.12 Dosimètres opérationnels poitrine supplémentaires d'occasion (option libre)
7.2.2.13 Interfaçage avec d'autres solutions tierces (option libre)
7.2.2.14 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.2.2.1 Prestations de maintenance (option obligatoire)
7.2.2.2 Prestations de vérification périodique de l'étalonnage (option obligatoire)
7.2.2.3 Prestations complètes en cas de vérification non-conforme (option obligatoire)
7.2.2.4 Accompagnement au changement de prestataire (option obligatoire)
7.2.2.5 Dosimètres opérationnels supplémentaires neufs (option obligatoire)
7.2.2.6 Système de lecture supplémentaires (option obligatoire)
7.2.2.7 Accessoires de rangement supplémentaires (option libre)
7.2.2.8 Système d'accroche des dosimètres supplémentaires (option libre)
7.2.2.9 Kit de réparation des dosimètres (option libre)
7.2.2.10 Dosimètres opérationnels extrémités (option libre)
7.2.2.11 Dosimètres opérationnels cristallins (option libre)
7.2.2.12 Dosimètres opérationnels poitrine supplémentaires d'occasion (option libre)
7.2.2.13 Interfaçage avec d'autres solutions tierces (option libre)
7.2.2.14 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Fourniture de dosimétrie d'ambiance en temps réel
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
38341000
48000000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture de dosimétrie d'ambiance en temps réel
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.3.2.1 Prestations de maintenance (option obligatoire)
7.3.2.2 Dispositifs de connexion supplémentaires (option libre)
7.3.2.3 Fourniture de matériels informatiques compatibles avec les applications du système de surveillance (option libre)
7.3.2.4 Formation sur des matériels déjà acquis (option libre)
7.3.2.5 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.3.2.1 Prestations de maintenance (option obligatoire)
7.3.2.2 Dispositifs de connexion supplémentaires (option libre)
7.3.2.3 Fourniture de matériels informatiques compatibles avec les applications du système de surveillance (option libre)
7.3.2.4 Formation sur des matériels déjà acquis (option libre)
7.3.2.5 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Fourniture de détecteurs pour la radioprotection
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
38341000
50433000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture de détecteurs pour la radioprotection
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1700000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.4.2.1 Prestations de maintenance (option obligatoire)
7.4.2.2 Prestations de vérification périodique de l'étalonnage (option obligatoire)
7.4.2.3 Prestations complètes en cas de vérification non-conforme (option obligatoire)
7.4.2.4 Logiciels associés aux instruments de mesure (option libre)
7.4.2.5 Accessoires complémentaires (option libre)
7.4.2.6 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.4.2.1 Prestations de maintenance (option obligatoire)
7.4.2.2 Prestations de vérification périodique de l'étalonnage (option obligatoire)
7.4.2.3 Prestations complètes en cas de vérification non-conforme (option obligatoire)
7.4.2.4 Logiciels associés aux instruments de mesure (option libre)
7.4.2.5 Accessoires complémentaires (option libre)
7.4.2.6 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Vérifications périodiques de l'étalonnage (VPE) pour les instruments ou dispositifs de mesurage fixes ou mobiles du risque d'exposition externe et les dispositifs de détection de la contamination
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50433000
38341000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Vérifications périodiques de l'étalonnage (VPE) pour les instruments ou dispositifs de mesurage fixes ou mobiles du risque d'exposition externe et les dispositifs de détection de la contamination
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 352000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.5.2.1 Prestations de maintenance (option libre)
7.5.2.2 Prestations complètes en cas de vérification non-conforme (option libre)
7.5.2.3 Vérification de l'étalonnage pour les appareils de mesure neutron (option libre)
7.5.2.4 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.5.2.1 Prestations de maintenance (option libre)
7.5.2.2 Prestations complètes en cas de vérification non-conforme (option libre)
7.5.2.3 Vérification de l'étalonnage pour les appareils de mesure neutron (option libre)
7.5.2.4 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Vérifications périodiques de l'étalonnage (VPE) pour les dosimètres opérationnels
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
50433000
38341000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Vérifications périodiques de l'étalonnage (VPE) pour les dosimètres opérationnels
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3130000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.6.2.1 Prestations de diagnostic en cas de vérification non-conforme (option libre)
7.6.2.2 Vérification de l'étalonnage pour les appareils de mesure neutron (option libre)
7.6.2.3 Prestations de maintenance (option libre)
7.6.2.4 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.6.2.1 Prestations de diagnostic en cas de vérification non-conforme (option libre)
7.6.2.2 Vérification de l'étalonnage pour les appareils de mesure neutron (option libre)
7.6.2.3 Prestations de maintenance (option libre)
7.6.2.4 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Location de détecteurs spécifiques
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
38341000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Location de détecteurs spécifiques
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 114000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.7.2.1 Formation (option libre)
7.7.2.2 Consommables supplémentaires (option libre)
7.7.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.7.2.1 Formation (option libre)
7.7.2.2 Consommables supplémentaires (option libre)
7.7.2.3 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Location de détecteurs ou autres pour les formations
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
38341000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Location de détecteurs ou autres pour les formations
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.8.2.1 Contenant pour renvoyer le matériel (option libre)
7.8.2.2 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.8.2.1 Contenant pour renvoyer le matériel (option libre)
7.8.2.2 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Fourniture d'équipements de protection
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
18143000
48000000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture d'équipements de protection
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8707000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.9.2.1 Reprise des équipements de protection (option obligatoire)
7.9.2.2 Dispositifs d'identification (option libre)
7.9.2.3 Accessoires complémentaires aux EPI/EPC (option libre)
7.9.2.4 Système de gestion des équipements (option libre)
7.9.2.5 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.9.2.1 Reprise des équipements de protection (option obligatoire)
7.9.2.2 Dispositifs d'identification (option libre)
7.9.2.3 Accessoires complémentaires aux EPI/EPC (option libre)
7.9.2.4 Système de gestion des équipements (option libre)
7.9.2.5 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Traçabilité des équipements de protection
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
48000000
18143000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Traçabilité des équipements de protection
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 83000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.10.2.1 Interfaçage avec d'autres solutions tierces (option libre)
7.10.2.2 Module photo de l'équipements contrôlé (option libre)
7.10.2.3 Outil de lecture des dispositifs d'identification (option libre)
7.10.2.4 Kit de fixation des dispositifs d'identification (option libre)
7.10.2.5 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.10.2.1 Interfaçage avec d'autres solutions tierces (option libre)
7.10.2.2 Module photo de l'équipements contrôlé (option libre)
7.10.2.3 Outil de lecture des dispositifs d'identification (option libre)
7.10.2.4 Kit de fixation des dispositifs d'identification (option libre)
7.10.2.5 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Etude radiotoxicologique
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
85148000
09344000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Etude radiotoxicologique
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 191000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.11.2.1 Kit de prélèvements supplémentaires non-nominatifs (option obligatoire)
7.11.2.2 Contenant pour renvoyer le matériel (option libre)
7.11.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.11.2.1 Kit de prélèvements supplémentaires non-nominatifs (option obligatoire)
7.11.2.2 Contenant pour renvoyer le matériel (option libre)
7.11.2.3 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Etude par anthroporadiamétrie
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
85148000
09344000
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Etude par anthroporadiamétrie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 282000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
7.11.2.1 Autres options (option libre)
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Description des options:
7.11.2.1 Autres options (option libre)
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/09/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 12/09/2023
Heure: 12:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de Grande Instance de Paris
4 Bd du palais
Paris
75055
France
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
13/07/2023
