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I. II. III. IV. VI.
II.1.1) Intitulé : Construction du réseau de chaleur géothermique de Pantin, Les Lilas et Le Pré Saint-Gervais - Tranche 2024
Numéro de référence :
2023007
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45113000.
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Travaux relatifs à la construction d'un réseau de chaleur géothermique de Pantin, Les Lilas et Le Pré-Saint-Gervais - Tranche 2024
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
21 000 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Les Lilas.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45113000.
Code CPV principal : 45231112.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|||
Lieu principal d'exécution : Les Lilas
II.2.4) Description des prestations : Travaux relatifs à la construction d'un réseau de chaleur géothermique aux Lilas - Tranche 2024
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Dans la mesure où l'ensemble des prestations des lots peut se dérouler en même temps et que compte-tenu d'un certain nombre d'enjeux de délais dans la conduite des prestations, il est souhaité que les opérateurs économiques soient mobilisés exclusivement sur une partie limitée du projet. En conséquence, chaque candidat ne pourra se voir attribuer que trois lots au maximum.
II.2.1) Intitulé : Le Pré Saint-Gervais.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45113000.
Code CPV principal : 45231112.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|||
Lieu principal d'exécution : Le Pré Saint-Gervais
II.2.4) Description des prestations : Travaux relatifs à la construction d'un réseau de chaleur géothermique au Pré Saint-Gervais - Tranche 2024
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Dans la mesure où l'ensemble des prestations des lots peut se dérouler en même temps et que compte-tenu d'un certain nombre d'enjeux de délais dans la conduite des prestations, il est souhaité que les opérateurs économiques soient mobilisés exclusivement sur une partie limitée du projet. En conséquence, chaque candidat ne pourra se voir attribuer que trois lots au maximum.
II.2.1) Intitulé : Pantin sud-ouest.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45113000.
Code CPV principal : 45231112.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|||
Lieu principal d'exécution : Pantin
II.2.4) Description des prestations : Travaux relatifs à la construction d'un réseau de chaleur géothermique à Pantin - Tranche 2024
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Dans la mesure où l'ensemble des prestations des lots peut se dérouler en même temps et que compte-tenu d'un certain nombre d'enjeux de délais dans la conduite des prestations, il est souhaité que les opérateurs économiques soient mobilisés exclusivement sur une partie limitée du projet. En conséquence, chaque candidat ne pourra se voir attribuer que trois lots au maximum.
II.2.1) Intitulé : Pantin sud-est.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45113000.
Code CPV principal : 45231112.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|||
Lieu principal d'exécution : Pantin
II.2.4) Description des prestations : Travaux relatifs à la construction d'un réseau de chaleur géothermique à Pantin - Tranche 2024
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Dans la mesure où l'ensemble des prestations des lots peut se dérouler en même temps et que compte-tenu d'un certain nombre d'enjeux de délais dans la conduite des prestations, il est souhaité que les opérateurs économiques soient mobilisés exclusivement sur une partie limitée du projet. En conséquence, chaque candidat ne pourra se voir attribuer que trois lots au maximum.
II.2.1) Intitulé : Bouclage.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45113000.
Code CPV principal : 45231112.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|||
Lieu principal d'exécution : Romainville
II.2.4) Description des prestations : Travaux relatifs à la construction d'un réseau de chaleur géothermique à Romainville - Tranche 2024
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Dans la mesure où l'ensemble des prestations des lots peut se dérouler en même temps et que compte-tenu d'un certain nombre d'enjeux de délais dans la conduite des prestations, il est souhaité que les opérateurs économiques soient mobilisés exclusivement sur une partie limitée du projet. En conséquence, chaque candidat ne pourra se voir attribuer que trois lots au maximum.
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur avant attribution, conformément à l'article R. 2142-22 du CCP. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements. L'acheteur interdit de présenter pour le présent marché, plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
