Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)
Activité principale
Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Accord-cadre travaux de laboratoire: travaux de laboratoire, de sous-titrage et de doublage sur bande vidéo(lot 1) ;travaux de laboratoire cinéma sur copie numérique (DCP) et délivrance de KDM (lot 2)
Numéro de référence: 2023/DCAIC/27
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de laboratoire et notamment des travaux de laboratoire, de sous-titrage et de doublage sur bande vidéo, fichier numérique, DVD et Blu- Ray, stockage et gestion d'éléments masters (lot 1) ainsi que des travaux de laboratoire cinéma sur copie numérique (DCP) et délivrance de KDM (lot 2).
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 760000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Travaux de laboratoire, de sous-titrage et de doublage sur bande vidéo, fichier numérique, DVD et Blu-Ray, stockage et gestion d'éléments masters
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
92110000
72317000
63120000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent lot a pour objet des travaux de laboratoire et notamment des travaux de laboratoire, de sous-titrage et de doublage sur bande vidéo, fichier numérique, DVD et Blu-Ray, stockage et gestion d'éléments masters (lot 1).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est tacitement reconductible pour des périodes de douze (12) mois du 1er janvier au 31 décembre de chaque année sans que le dernier renouvellement ne puisse avoir pour effet de prolonger l'accord-cadre au-delà de sa durée maximum de quatre (4) ans.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Travaux de laboratoire cinéma sur copie numérique (DCP) et délivrance de KDM
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
92110000
72317000
63120000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent marché a pour objet des travaux de laboratoire et notamment des travaux de laboratoire cinéma sur copie numérique (DCP) et délivrance de KDM (lot 2).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est tacitement reconductible pour des périodes de douze (12) mois du 1er janvier au 31 décembre de chaque année sans que le dernier renouvellement ne puisse avoir pour effet de prolonger l'accord-cadre au-delà de sa durée maximum de quatre (4) ans.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/10/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 23/10/2023
Heure: 12:30
Lieu:
Paris
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Janvier 2028
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Paris
Paris
France
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Préfecture de la région Ile-de-france - Secrétariat CCIRA de Paris
Paris
France
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
12/09/2023
