Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)
Activité principale
Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
NETTOYAGE DE LA NEF DU GRAND PALAIS
Numéro de référence: MAR-23-153-MAR-23-154
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique et le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais, Paris 8ème.
Le détail des prestations et les conditions d'exécution figurent au Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Dépoussiérage de la charpente métallique de la Nef du Grand-Palais
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
Grand Palais des Champs-Élysées - Paris (8e).
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique de la Nef du Grand Palais
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2024
Fin: 11/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
- La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions
- Les stipulations du présent marché pourront être modifiées substantiellement afin de prévenir ou terminer un litige, dans le cadre d'une transaction. Les adaptations apportées aux conditions du marché par la transaction pourront notamment consister en une modification des sommes allouées au Titulaire et/ou une modification du périmètre du marché afin de l'adapter aux difficultés apparues en cours d'exécution et rendant impossible l'exécution du marché tel qu'initialement prévu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.
- La Rmn-GP pourra en outre modifier le marché par avenant
DETAILS DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
La durée du marché court à compter de la date du courrier AR de notification jusqu'à la réception des prestations .La période prévisionnelle d'intervention sur site est détaillée à l'annexe " Planning " du CCP. Ce délai est fixe et ne pourra pas être prolongé.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
Grand Palais des Champs-Élysées - Paris (8e).
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent marché porte sur le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2024
Fin: 11/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
- La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions
- Les stipulations du présent marché pourront être modifiées substantiellement afin de prévenir ou terminer un litige, dans le cadre d'une transaction. Les adaptations apportées aux conditions du marché par la transaction pourront notamment consister en une modification des sommes allouées au Titulaire et/ou une modification du périmètre du marché afin de l'adapter aux difficultés apparues en cours d'exécution et rendant impossible l'exécution du marché tel qu'initialement prévu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.
- La Rmn-GP pourra en outre modifier le marché par avenant
DETAILS DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
La durée du marché court à compter de la date du courrier AR de notification jusqu'à la réception des prestations .La période prévisionnelle d'intervention sur site est détaillée à l'annexe " Planning " du CCP. Ce délai est fixe et ne pourra pas être prolongé.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)
Enchère électronique
IV.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/01/2024
Heure: 14:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 19/01/2024
Heure: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.<br />
<br />
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris :<br />
<br />
- Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ; <br />
- Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne.<br />
- Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " :
http://www.legifrance.gouv.fr
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
19/12/2023
