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Accord-cadre relatif à des prestations de médiation et d'accompagnement des visiteurs

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Musée de l'Air et de l'Espace

93352 LE BOURGET CEDEX

Service - Appel d'Offres Ouvert

€ Marché > 90 000 €

Date limite de l'offre : 18/04/2023 à 10h30

Avis initial

Avis rectificatif

AVIS DE MARCHE

Services

63514000 - Services de guides touristiques
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)	Nom et adresses
	Nom officiel: Musée de l'Air et de l'Espace Adresse postale: Aéroport de Paris - Le Bourget , 93350 LE BOURGET Code NUTS: FR106 Point(s) de contact: Anne-Catherine ROBERT-HAUGLUSTAINE (Directrice du musée de l'Air et de l'Espace) Téléphone : +33 149927000 Courriel : ecrire@museeairespace.fr Adresse(s) internet Adresse principale: https://www.museeairespace.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.3)	Communication :
	Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
	Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Nom officiel: Musée de l'Air et de l'Espace Adresse postale: Aéroport de Paris - Le Bourget , 93350 LE BOURGET Code NUTS: FR106 Point(s) de contact: frederic.levitre@museeairespace.fr Téléphone : +33 149927085 Courriel : frederic.levitre@museeairespace.fr Adresse(s) internet Adresse principale: https://www.museeairespace.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
	Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4)	Type de pouvoir adjudicateur:
	Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)	Activité principale:
	Loisirs, culture et religion

SECTION II : OBJET

II.1)	Etendue du marché
II.1.1	Intitulé: Accord-cadre relatif à des prestations de médiation et d'accompagnement des visiteurs
II.1.2	Code CPV principal: 63514000 - Services de guides touristiques
II.1.3	Type de marché: Services
II.1.4	Description succincte: Le présent accord-cadre a pour objet d'établir les termes des futurs bons de commande à passer concernant des prestations de médiation et d'accompagnement des visiteurs. Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, au sens des articles R2162-1 et suivants et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) HT. Lot 1 ( médiation visites et animations) : 375 000 euro(s) HT Lot 2 ( médiation planétarium): 125 000 euro(s) HT. Le descriptif des prestations et leurs spécifications techniques minimales est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) joint au dossier de la consultation. L'accord-cadre est mono-attributaire.
II.1.5	Valeur totale estimée: 2.000.000,00 Monnaie: EUR
II.1.6	Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Médiation visites et animations Lot nº:1
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 63514000 - Services de guides touristiques
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR106 Lieu principal d'exécution: Aéroport de Paris - Le Bourget 93350 LE BOURGET / 1 rue Sébastien Jacques Lorenzi 93440 DUGNY
II.2.4	Description des prestations: Prestations consistant à mettre à disposition des médiateurs tout au long de l'année pour assurer la conduite de visites et d'animations pour les différents publics du musée.
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.500.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte trois reconductions. La reconduction ne pourra être refusée par le titulaire. La reconduction sera expresse par notification au titulaire avant l'échéance de la période en cours. La non-reconduction de l'accord-cadre ne donnera lieu au versement d'aucune indemnité.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Médiation planétarium Lot nº:2
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 63514000 - Services de guides touristiques
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR106 Lieu principal d'exécution: Aéroport de Paris - Le Bourget 93350 LE BOURGET / 1 rue Sébastien Jacques Lorenzi 93440 DUGNY
II.2.4	Description des prestations: Prestation consistant à conduire les séances de planétarium proposant aux visiteurs plusieurs thématiques : initiation à l'astronomie, les phases de la Lune, les marées, la spectroscopie stellaire, la navigation astronomique, connaissance du ciel et des constellations, le système solaire.
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 500.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte trois reconductions. La reconduction ne pourra être refusée par le titulaire. La reconduction sera expresse par notification au titulaire avant l'échéance de la période en cours. La non-reconduction de l'accord-cadre ne donnera lieu au versement d'aucune indemnité.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1)	Conditions de participation
III.1.1)	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Liste et description succincte des conditions: Cette procédure est ouverte au dispositif DUME : Document Unique de Marché Européen Le DUME est une déclaration sur l'honneur de la compétence, de la situation financière et de la capacité d'une entreprise à candidater à un marché européen permettant ainsi au candidat de : - déclarer sur l'honneur qu'il peut candidater à un marché public ; - d'indiquer qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner ; - d'indiquer qu'il remplit les critères de sélection des candidatures fixés par le l'acheteur. Il s'agit d'un document électronique adaptable à la procédure et permettant le pré-remplissage par des données existantes sur la base du numéro SIRET du candidat (reprise des données légales de l'entreprise (raison sociale, adresse, mandataires sociaux) ; reprise des données concernant la taille de l'entreprise et son chiffre d'affaires global). Pour produire leur réponse, les candidats peuvent choisir de bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME ou opter pour le dispositif "standard" définit ci-dessous. Envoi d'une candidature « standard » (hors DUME) : Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par eux ou par une personne habilitée à engager le candidat : a) Lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, b) Déclaration du candidat (DC2) et/ou sur papier libre pour donnant le chiffre d'affaire de la société, ses références au cours des 3 dernières années, ses moyens et effectifs. Le cas échéant, une note présentant les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et le candidat. Dans ce cas, le candidat devra justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. c) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; d) Une déclaration sur l'honneur du ou des candidats (en cas de groupement), dûment datée et signée par le candidat, sauf si le formulaire DC1 est utilisé pour la lettre de candidature, pour justifier : a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à 6 du code de la commande publique b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2)	Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Pas de critères attendus Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
III.1.3)	Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Uniquement pour lot 1: Pour les médiateurs du lot n°1, il est attendu les compétences suivantes : - carte de guide-conférencier (en application des articles L221-1 et R221-1 à R211-11 du code du tourisme) obligatoire pour les visites guidées et la médiation à poste Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1)	Description
IV.1.1	Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3	Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8	Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui
IV.2)	Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1	Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S224-646424
IV.2.2	Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 11/04/2023 Heure locale: 10h30
IV.2.4	Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français
IV.2.6	Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: 2023-07-10
IV.2.7	Modalités d'ouverture des offres Date: 11/04/2023 Heure locale: 10h30 Lieu: Musée de l'Air et de l'Espace, Aéroport de Paris - Le Bourget, 93350 LE BOURGET Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1)	Renouvellement
	Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)	Informations sur les échanges électroniques
	La commande en ligne sera utilisée: Non. La facturation en ligne sera acceptée: Oui. Le paiement en ligne sera utilisé: Non.
VI.3)	Informations complémentaires:
	Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
VI.4)	Procédures de recours
VI.4.1)	Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) , 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.4.2)	Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) , 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.4.4)	Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) , 93100 MONTREUIL Téléphone : +33 149202000 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.5)	Date d'envoi du présent avis:
	09/03/2023

Dossier de consultation

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Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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