1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville du Pré Saint-Gervais
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de matériels pour les ateliers de la ville et du CCAS du Pré Saint-Gervais
Description: Achat de matériels pour les ateliers de la ville et du CCAS du Pré Saint-Gervais
Identifiant de la procédure: 2542809c-9ab5-40f2-b669-23fdafa71aa7
Identifiant interne: 14-2024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 691 200 EUR
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Matériels et fournitures d'électricité
Description: Matériel électrique
Identifiant interne: Matériels et fournitures d'électricité
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-27+02:00
Durée: 4 YEAR
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://villedupre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23334_1008599.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 11:30:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00
Lieu: Pré Saint-Gervais
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Matériels et fournitures de quincaillerie
Description: Quincaillerie (articles)
Identifiant interne: Matériels et fournitures de quincaillerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-27+02:00
Durée: 4 YEAR
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 153 600 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://villedupre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23334_1008599.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 11:30:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00
Lieu: Pré Saint-Gervais
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Matériels et fournitures de plomberie
Description: Plomberie (travaux)
Identifiant interne: Matériels et fournitures de plomberie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-27+02:00
Durée: 4 YEAR
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 153 600 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://villedupre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23334_1008599.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 11:30:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00
Lieu: Pré Saint-Gervais
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Matériels et fournitures de serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: Matériels et fournitures de serrurerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-27+02:00
Durée: 4 YEAR
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://villedupre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23334_1008599.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 11:30:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00
Lieu: Pré Saint-Gervais
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Matériels et fournitures de peinture
Description: Peinture (fourniture)
Identifiant interne: Matériels et fournitures de peinture
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-27+02:00
Durée: 4 YEAR
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://villedupre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23334_1008599.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 11:30:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00
Lieu: Pré Saint-Gervais
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Matériels et fournitures de menuiserie
Description: Menuiserie
Identifiant interne: Matériels et fournitures de menuiserie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-27+02:00
Durée: 4 YEAR
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://villedupre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23334_1008599.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-05-14+02:00 11:30:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00
Lieu: Pré Saint-Gervais
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville du Pré Saint-Gervais
Numéro d'enregistrement: 21930061300011
Adresse postale: 84 bis rue André Joineau
Ville: Le Pré Saint-Gervais
Code postal: 93310
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149427300
Profil de l'acheteur: https://villedupre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23334_1008599.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG 93100 MONTREUIL
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 928acadd-9607-4a09-980d-cd1623030945 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-04-08+02:00 18:00:12+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
