Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours pour enfants et adolescents pendant les vacances d'été de l'année 2025.

Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune de Montfermeil, 7 place Jean Mermoz 93370 Montfermeil
Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours pour enfants et adolescents pendant les vacances d'été de l'année 2025.

L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum de commande et pour un montant maximum de commande de :
- pour le lot 01 : 30 000 euro(s) TTC
- pour le lot 02 : 20 000 euro(s) TTC
- pour le lot 03 : 9 000 euro(s) TTC.

Pour le lot n°1, un séjour aura lieu au mois de juillet et un séjour aura lieu au mois d'août. La durée de chaque séjour est de 8 jours (du samedi au samedi).

Pour le lot n°2, les séjours auront lieu :
- entre le 11 juillet et le 2 août 2025 pour les enfants âgés de 12 à 14 ans et pour une durée de séjour de 5 jours.
- entre le 8 et 30 août 2025 pour les enfants âgés de 15 à 17 ans et pour une durée de séjour de 5 jours.

Pour le lot n°3, le séjour aura lieu entre le 11 juillet et le 31 août 2025 pour une durée de séjour de 6 jours.

Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 mois à compter de la date de notification du contrat.
Procédure de passation : Procédure adaptée
Modalités d'attribution : Modalités d'attribution : Le présent accord-cadre est alloti de la manière suivante :
- lot 01 : Séjours découverte du patrimoine et activités de pleine nature pour enfants de 8 à 11 ans
- lot 02 : Séjours sports/nature pour enfants de 12 à 14 ans et de 15 à 17 ans
- lot 03 : Séjour sport/nature pour enfants de 7 à 17 ans

Les candidats ont la faculté de répondre à un ou plusieurs lots.

Variantes : non autorisées.

Délai de validité des offres : 4 mois.


Forme du groupement : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de ses co-traitants.
Critères de sélection : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :

1. Valeur technique (notée sur 60 points)

2. Prix des prestations (noté sur 40 points)
Date limite : 07/02/2025 à 17 heures délai de rigueur.
Renseignements divers : La présente consultation donnera lieu à la signature électronique du marché.

Le DCE peut être retiré à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=899720&orgAcronyme=y0w

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité :
- d'engager les négociations avec les 3 candidats ayant présenté les meilleures offres (sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) ;
- d'attribuer l'accord-cadre sans négociation préalable.

Les négociations pourront portées sur l'ensemble de l'accord-cadre et pourront être effectuées au choix du pouvoir adjudicateur par courrier, télécopie, réunion ou par mail (par le biais de la plateforme Maximilien). A cet effet, les soumissionnaires devront impérativement fournir un numéro de télécopie et déposer leur pli sur Maximilien avec une adresse valide permettant les échanges avec le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur se réserve formellement le droit de ne pas donner suite à des offres incomplètes et à la consultation de manière générale.


Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 7, rue Catherine Puig, 93558 Montreuil cedex, adresse internet : http://www.telerecours.juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif, 7, rue Catherine Puig, 93558 Montreuil cedex, tél. : 01 49 20 20 00, courriel : greffe.ta.montreuil@juradm.fr

Pour tout autre renseignement, les candidats sont invités à prendre connaissance du Règlement de la Consultation.
Adresse Internet du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=899720&orgAcronyme=y0w
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 10/01/2025