1.1 Acheteur
Nom officiel: AFPA
Forme juridique de l'acheteur: Institution, organe ou agence de l'UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'aciers industriels pour l'ensemble des sites Afpa
Description: Fourniture et livraison d'aciers industriels pour l'ensemble des sites Afpa
Identifiant de la procédure: 9efa5fcb-bac3-42fd-adaa-3c1f65d1a554
Identifiant interne: 24111_AOO_ACIERS_INDUSTRIELS_GHG
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44170000 Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14622000 Acier
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 775 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Nous ne laissons pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni en tant que membre de plusieurs groupements de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Produits métallurgiques industriels
Description: Fourniture et livraison de produits métallurgiques industriels pour l'ensemble des sites Afpa
Identifiant interne: Lot n°1 : Produits métallurgiques industriels
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44170000 Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14622000 Acier
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 16:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Produits métallurgiques transports de fluides
Description: Fourniture et livraison de produits métallurgiques transports de fluides pour l'ensemble des sites Afpa
Identifiant interne: Lot n°2 : Produits métallurgiques transports de fluides
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44170000 Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14622000 Acier
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 975 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 16:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: AFPA
Numéro d'enregistrement: 82422814200017
Adresse postale: 3 rue Franklin
Ville: Montreuil sous Bois
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 630105337
Profil de l'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1022069.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: eb32ccf0-3cd9-4de3-bce8-9039b2e41ce3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 31/05/2024 09:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
