Section I: Pouvoir adjudicateur
        
        
        
                            
                I.2)
                Procédure conjointe
                                    Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
                                                             
        
                
            I.3)
            Communication
                            
            
                            Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
                le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
                                        
                                        Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
                Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
                                 
                
            I.4)
            Type de pouvoir adjudicateur
                            Agence/office national(e) ou fédéral(e)
                     
                
            I.5)
            Activité principale
                            Autre : Formation Professionnelle
                     
     
    
    
        
            Section II: Objet
        
        
            II.1)
            Étendue du marché
        
                
            II.1.1)
            Intitulé:
                             Fourniture et livraison de fournitures administratives pour l'ensemble des sites Afpa
                                        Numéro de référence: 95/19/275/AOO/FRES-ADMIN/MCPS
                     
                
            II.1.2)
            Code CPV principal
                            
                     
                
            II.1.3)
            Type de marché
                            Fournitures
                     
                
            II.1.4)
            Description succincte:
                            Fourniture et livraison de fournitures administratives pour l'ensemble des sites Afpa
                     
                
            II.1.5)
            Valeur totale estimée
                            Valeur hors TVA: 3246000 EUR
                     
                
            II.1.6)
            Information sur les lots
                            Ce marché est divisé en lots: oui
                                    Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
                                                                     
        
                            
    II.2)
    Description
    II.2.1)
    Intitulé
                
            Papier reprographie pour l'imprimerie de l'Afpa
        
                    
            Lot n°: 1
        
            II.2.2)
    Code(s) CPV additionnel(s)
    
    II.2.3)
    Lieu d'exécution
            
        Code NUTS: FR
    
                
        Lieu principal d'execution:
 Région Ile de France
    
            II.2.4)
    Description des prestations :
        
        Fourniture et  livraison de papier reprographie pour l'imprimerie
    
        II.2.5)
    Critère d'attribution
    Critères énoncés ci-dessous
    
                                                                        Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
            
                                                                            Prix - pondération: 70
                                        
        II.2.6) 
    Valeur estimée
        
        Valeur hors TVA: 494000 EUR
        
    
    
            II.2.7) 
    Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
                        Durée en mois: 12
                    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
                    Reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
            
            
        II.2.10)
    Variantes
            Des variantes seront prises en considération: non
    
        II.2.11)
    Information sur les options
    
                    Options: non
                
    
        II.2.12)
    Informations sur les catalogues électroniques
    
        II.2.13)
    Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
    
                    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
                
    
        II.2.14)
    Information complémentaires
    
        
        
    
 
                    
    II.2)
    Description
    II.2.1)
    Intitulé
                
            Papier reprographie pour les centres Afpa
        
                    
            Lot n°: 2
        
            II.2.2)
    Code(s) CPV additionnel(s)
    
    II.2.3)
    Lieu d'exécution
            
        Code NUTS: FR
    
                
        Lieu principal d'execution:
 Tous les sites de l'AFPA sur le territoire français (Corse incluse)
    
            II.2.4)
    Description des prestations :
        
        Fourniture et livraison de papier reprographie pour les sites de l'Agence pour la
formation professionnelle des adultes, Afpa.
    
        II.2.5)
    Critère d'attribution
    Critères énoncés ci-dessous
    
                                                                        Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
            
                                                                            Prix - pondération: 70
                                        
        II.2.6) 
    Valeur estimée
        
        Valeur hors TVA: 1533000 EUR
        
    
    
            II.2.7) 
    Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
                        Durée en mois: 12
                    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
                    Reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
            
            
        II.2.10)
    Variantes
            Des variantes seront prises en considération: non
    
        II.2.11)
    Information sur les options
    
                    Options: non
                
    
        II.2.12)
    Informations sur les catalogues électroniques
    
        II.2.13)
    Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
    
                    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
                
    
        II.2.14)
    Information complémentaires
    
        
        
    
 
                    
    II.2)
    Description
    II.2.1)
    Intitulé
                
            Fournitures de bureau pour les centres Afpa
        
                    
            Lot n°: 3
        
            II.2.2)
    Code(s) CPV additionnel(s)
    
    II.2.3)
    Lieu d'exécution
            
        Code NUTS: FR
    
                
        Lieu principal d'execution:
 Tous les sites de l'AFPA sur le territoire français (Corse incluse)
    
            II.2.4)
    Description des prestations :
        
        Fourniture et livraison de fournitures de bureau  pour les sites de l'Agence pour la
formation professionnelle des adultes, Afpa.
    
        II.2.5)
    Critère d'attribution
    Critères énoncés ci-dessous
    
                                                                        Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 40
            
                                                                            Prix - pondération: 60
                                        
        II.2.6) 
    Valeur estimée
        
        Valeur hors TVA: 1219000 EUR
        
    
    
            II.2.7) 
    Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
                        Durée en mois: 12
                    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
                    Reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
            
            
        II.2.10)
    Variantes
            Des variantes seront prises en considération: non
    
        II.2.11)
    Information sur les options
    
                    Options: non
                
    
        II.2.12)
    Informations sur les catalogues électroniques
    
        II.2.13)
    Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
    
                    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
                
    
        II.2.14)
    Information complémentaires
    
        
        
    
 
        
     
    
    
        
            Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
        
        
            III.1)
            Conditions de participation
        
                
            III.1.1)
            Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
                    
                
            III.1.2)
            Capacité économique et financière
                    
                
            III.1.3)
            Capacité technique et professionnelle
                    
                
            III.1.5)
            Informations sur les marchés réservés
                                
                
            III.2)
            Conditions liées au marché
        
                
            III.2.1)
            Information relative à la profession
                                
                
            III.2.2)
            Conditions particulières d'exécution:
                
            
            III.2.3)
            Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
            
 
    
        Section IV: Procédure
    
        
        IV.1)
        Description
    
        
        IV.1.1)
        Type de procédure
                    Procédure ouverte
             
        
        IV.1.3)
        Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
                    Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
                            Accord-cadre avec un seul opérateur
                                         
            
            IV.1.4)
            Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
            
    III.1.6)
    Enchère électronique
    
    III.1.8)
    Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
            Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
     
        
            IV.2)
            Renseignements d'ordre administratif
        
        
    IV.2.1)
    Publication antérieure relative à la présente procédure
    
    IV.2.2)
    Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
            Date: 23/03/2020
        Heure: 16:00
     
    IV.2.3)
    Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
    
        
            IV.2.4)
            Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
                Français
         
        
        IV.2.6)
        Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
            
        
        IV.2.7)
        Modalités d'ouverture des offres
                    Date: 24/03/2020
            Heure: 09:00
                            Lieu: 
            AFPA Siège Montreuil
                     
     
    
    
        
            Section VI: Renseignements complémentaires
        
                
            VI.1)
            Renouvellement
                                                Il s'agit d'un marché renouvelable: non
                                     
                
            VI.2)
            Informations sur les échanges électroniques
                                            
                
            VI.3)
            Informations complémentaires:
                            
                     
                
            VI.4)
            Procédures de recours
        
                
            VI.4.1)
            Instance chargée des procédures de recours
                                                 
                
            VI.4.2)
            Organe chargé des procédures de médiation
                                                 
                
            VI.4.3)
            Introduction de recours
                    
                
            VI.4.4)
            Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
                                     
        
        VI.5)
        Date d'envoi du présent avis:
                    23/01/2020