II.1.1) Intitulé : La fourniture et la livraison d'emballages spécifiques à la logistique
Numéro de référence :
95/20/182/AOO/EMBALLAGES/GHG
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 44617100.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture et livraison d'emballages spécifiques à la logistique
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
240 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Régions Auvergne - Rhône - Alpes - Occitanie - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44617100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK|FRL|FRM|
Lieu principal d'exécution : Régions Auvergne - Rhône - Alpes - Occitanie - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'emballages spécifiques à la logistique dans les régions Auvergne - Rhône - Alpes - Occitanie - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le Marché est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction.
L'Afpa se prononce au plus tard six (6) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La reconduction de l'accord-cadre est considérée acceptée, si aucune décision n'est prise avant ce délai.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Régions Bourgogne - Franche Comté - Grand Est.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44617100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF|FRC|
Lieu principal d'exécution : Régions Bourgogne - Franche Comté - Grand Est
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'emballages spécifiques à la logistique dans les régions Bourgogne - Franche Comté - Grand Est
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 800 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le Marché est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction.
L'Afpa se prononce au plus tard six (6) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La reconduction de l'accord-cadre est considérée acceptée, si aucune décision n'est prise avant ce délai.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Régions Bretagne - Pays de Loire - Nouvelle Aquitaine.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44617100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH|FRG|FRI|
Lieu principal d'exécution : Régions Bretagne - Pays de Loire - Nouvelle Aquitaine
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'emballages spécifiques à la logistique dans les régions Bretagne - Pays de Loire - Nouvelle Aquitaine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 57 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le Marché est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction.
L'Afpa se prononce au plus tard six (6) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La reconduction de l'accord-cadre est considérée acceptée, si aucune décision n'est prise avant ce délai.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Régions Centre - Val de Loire - Hauts-de-France - Ile-de-France - Normandie.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44617100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB|FRE|FR1|FRD|
Lieu principal d'exécution : Régions Centre - Val de Loire - Hauts-de-France - Ile-de-France - Normandie
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'emballages spécifiques à la logistique dans les régions Centre - Val de Loire - Hauts-de-France - Ile-de-France - Normandie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 69 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le Marché est conclu pour une durée de douze (12) mois, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction.
L'Afpa se prononce au plus tard six (6) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La reconduction de l'accord-cadre est considérée acceptée, si aucune décision n'est prise avant ce délai.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 Janvier 2021 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
5
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 02 Février 2021 à 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :