Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Fourniture, livraison de gaz industriels et locations des emballages
Numéro de référence: 23186_AOO_GAZ-INDUS_GHG
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
Fourniture, livraison, conditions d'approvisionnement de gaz industriels et location des emballages sur les différents sites de l'AFPA
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3706000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Régions Midi Pyrénées - Aquitaine - Limousin - Languedoc - Poitou Charentes
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ
Lieu principal d'execution:
Régions Midi Pyrénées - Aquitaine - Limousin - Languedoc - Poitou Charentes
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture, livraison, conditions d'approvisionnement de gaz industriels et location des emballages sur les régions Midi Pyrénées - Aquitaine - Limousin - Languedoc - Poitou Charentes
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 963560 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, et débute à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Régions PACA - Corse - Rhône Alpes - Auvergne
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL
Lieu principal d'execution:
Régions PACA - Corse - Rhône Alpes - Auvergne
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture, livraison, conditions d'approvisionnement de gaz industriels et location des emballages sur les régions PACA - Corse - Rhône Alpes - Auvergne
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 630020 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, et débute à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Régions Nord - Basse Normandie - Haute Normandie - Picardie - Ile de France
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE
Lieu principal d'execution:
Régions Nord - Basse Normandie - Haute Normandie - Picardie - Ile de France
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture, livraison, conditions d'approvisionnement de gaz industriels et location des emballages sur les régions Nord - Basse Normandie - Haute Normandie - Picardie - Ile de France
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 852380 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, et débute à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Régions Champagne Ardennes - Alsace - Franche Comté - Bourgogne - Lorraine
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF
Lieu principal d'execution:
Régions Champagne Ardennes - Alsace - Franche Comté - Bourgogne - Lorraine
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture, livraison, conditions d'approvisionnement de gaz industriels et location des emballages sur les régions Champagne Ardennes - Alsace - Franche Comté - Bourgogne - Lorraine
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 518840 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, et débute à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Régions Pays de Loire - Centre - Bretagne
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH
Lieu principal d'execution:
Régions Pays de Loire - Centre - Bretagne
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture, livraison, conditions d'approvisionnement de gaz industriels et location des emballages sur les régions Pays de Loire - Centre - Bretagne
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 741200 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, et débute à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/09/2023
Heure: 16:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 02/10/2023
Heure: 10:00
