Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Prestation de Service d'Animation temps libres Promotion 16-18
Numéro de référence: 95/20/176/MAPA/ANIM-TPS-LIBRE-16-18/JGD
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18)
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4745700 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Faciliter le parcours de vie - Châteauroux
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA de Châteauroux
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 462000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Se découvrir et s'ouvrir au monde - Châteauroux
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA de Châteauroux
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1134000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Faciliter le parcours de vie - Istres
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA d'Istres
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 462000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Se découvrir et s'ouvrir au monde - Istres
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA d'Istres
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1134000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Faciliter le parcours de vie - Toulouse Palays
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA de Toulouse Palays
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 264000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Se découvrir et s'ouvrir au monde - Toulouse Palays
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA de Toulouse Palays
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 660000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Faciliter le parcours de vie - Dijon Chevigny
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA de Dijon Chevigny
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 183900 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Se découvrir et s'ouvrir au monde - Dijon Chevigny
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11
Lieu principal d'execution:
Centre AFPA de Dijon Chevigny
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de service d'animation pendant le temps libre des jeunes de 16 à 18 ans (Promotion 16-18).
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 445800 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, par reconduction expresse.
La durée maximale du marché ne peut dépasser quarante (40) mois à compter de la date de notification.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché