Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
Numéro de référence: 95/21/037/MAPA/BANCHAGE/JGD
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage pour l'ensemble des sites AFPA (hors Corse)
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 148300 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bretagne - Pays de Loire
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Bretagne et Pays de Loire
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5200 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Normandie - Hauts de France
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Normandie et Hauts de France
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4900 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-deux (42) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Grand Est
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Grand Est
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24500 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-deux (42) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Ile de France
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Ile de France
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16300 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-cinq (45) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Centre Val de Loire - Bourgogne Franche Comté
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Centre Val de Loire - Bourgogne Franche Comté
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3700 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-deux (42) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Nouvelle Aquitaine
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Nouvelle Aquitaine
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13800 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Occitanie
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Occitanie
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Auvergne Rhône Alpes - Provence Alpes Côte d'Azur
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Auvergne Rhône Alpes - Provence Alpes Côte d'Azur
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Banchage
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24900 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/05/2021
Heure: 16:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 20/05/2021
Heure: 10:30
Lieu:
Montreuil