Avis de marché
Services
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
AFPA
3 rue Franklin
Montreuil
93100
France
Téléphone: +33 148705000
Courriel: sandrine.taret@afpa.fr
Code NUTS: FR106
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.afpa.fr/
Adresse du profil d'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_980606.html
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_980606.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_980606.html
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : EPIC
I.5)
Activité principale
Autre : Formation Professionnelle
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa
Numéro de référence: 23177/AOO/DECHETS/STT
II.1.2)
Code CPV principal
90500000 - FC01
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 12000000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Auvergne Rhône-Alpes (AURA)
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRK
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Auvergne Rhône Alpes.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1170000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Bourgogne Franche-Comté (BFC)
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Bourgogne Franche-Comté.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 474000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Bretagne
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRH
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Bretagne.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1377000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Centre Val-de-Loire (CVDL)
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRB
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Centre val de Loire.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 476000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Grand Est
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRF
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Grand Est.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1576000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Hauts de France (HDF)
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRE
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Hauts de France.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1135000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Ile de France
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FR1
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Ile de France.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 740000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Normandie
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRD
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Normandie.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 764000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Nouvelle Aquitaine
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRI
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Nouvelle Aquitaine.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1395000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Occitanie
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRJ
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Occitanie.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1030000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Pays de la Loire (PDL)
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRG
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région Pays de la Loire.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 831000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRL
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne l'ensemble des sites AFPA indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la région PACA.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 755000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Service d'Expédition (SEDEX) Montreuil
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne le siège de AFPA indiqué dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne le siège de AFPA indiqué dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour le SEDEX Afpa.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38500 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Haute Corse
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRM02
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne le siège de AFPA indiqué dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne le siège de AFPA indiqué dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la Haute Corse.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 188000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Corse du Sud
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 - FC01
Code NUTS: FRM01
Lieu principal d'execution:
Le périmètre de la prestation du lot concerne le siège de AFPA indiqué dans l'annexe 1 du CCATP.
II.2.4)
Description des prestations :
Le périmètre de la prestation du lot concerne le siège de AFPA indiqué dans l'annexe 1 du CCATP.
Prestations d'enlèvement et de traitement des déchets pour l'ensemble des sites Afpa de la Corse du sud.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50500 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)
Enchère électronique
IV.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/01/2024
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 17/01/2024
Heure: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2e semestre 2027
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Montreuil
Montreuil
France
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal Administratif de Montreuil
Montreuil
France
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
30/11/2023
