Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21930064700019
Ville : Rosny-sous-bois
Code Postal : 93110
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=918757&orgAcronyme=d6h Identifiant interne de la consultation : 25PA048
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Hamda YOUSSOUF
Adresse mail du contact :
Marchespublics@rosnysousbois.fr Section 3 : Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Une lettre de candidature (ou DC1) ;
- Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut, de droit, engager la société en matière contractuelle
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Une liste des principales prestations de même nature que celles objets du marché exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou DC2).
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (annexé au DC2) ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant chacune des trois dernières années (ou DC2).
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 septembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : MAIRIE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : LOCATION DE VEHICULES ET D'ENGINS DE SERVICE HIVERNAL SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Code CPV principal
Descripteur principal : 34143000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la mise à disposition pour le service propreté urbaine de la Ville de Rosny-sous-Bois de véhicules et d?engins de service hivernal (ESH) sans chauffeur pour assurer la viabilité hivernale. La première période concernée par cet accord-cadre est celle du 1er décembre 2025 au 28 février 2026.
Lieu principal d'exécution du marché : Rosny-sous-Bois
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 220000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13/08/2025
Mots clés: Véhicules (location)
