AVIS DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : Mairie de Tremblay-en-France - Direction des Services Techniques - Marchés publics, 18 boulevard de l'Hôtel de Ville, F - 93100 Tremblay-en-France, Tél : +33 149637165, courriel :
Marches.st@tremblayenfrance.fr Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://tremblay-en-france.fr Adresse du profil d'acheteur :
https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp I.2) Procédure conjointe I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.achatpublic.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_L8efEk_FlT, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
https://www.achatpublic.com. I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Numéro de référence :
AO23-08
II.1.2) Code CPV principal : 45214200
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 9000000 euros
II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : VRD-Espaces verts
Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45214200
45112700
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Ville de Tremblay-en-France
II.2.4) Description des prestations : VRD-Espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Lot n°1 - VRD - Espaces verts :
-Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.20 - Nichoir semi-ouvert
-Prestation supplémentaire éventuelle n°2 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.20 Nichoir à trou
-Prestation supplémentaire éventuelle n°3 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.20 Semi-nichoir
-Prestation supplémentaire éventuelle n°4 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.20 Gites à chiroptères
-Prestation supplémentaire éventuelle n°5 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.20 Branchage mort en fagots
-Prestation supplémentaire éventuelle n°6 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.18 Pierrier
-Prestation supplémentaire éventuelle n°7 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.21 Hôtel à insectes
-Prestation supplémentaire éventuelle n°8 : CCTP lot 01B chapitre 3.2.17 Set table et bancs
(Voir le cahier des charges)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Lot 01 : VRD - Espaces verts, décomposé de la manière suivante :
- Lot 01A : VRD
- Lot 01B : espaces verts
Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Clos-couvert
Lot n° : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261210
45261200
45262650
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Clos-couvert
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Lot 02 : Clos - couvert, décomposé de la manière suivante :
- Lot 02A : Gros oeuvre, façades pierre, structure bois
- Lot 02B : Etanchéité, couverture, bardage bois
- Lot 02C : Menuiseries extérieures bois
- Lot 02D : Serrurerie, clôture
Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Second oeuvre
Lot n° : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421152
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Second oeuvre
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Lot n°3 : Second oeuvre :
-Prestation supplémentaire éventuelle : CCTP Lot 03A chapitre 4 - 4.1 Placement laine minérale - ME01 Doublage - Murs maçonnés - BA13- 4.2 Remplacement laine minérale - ME01 Doublage - murs maçonnés - Panneau bois- 4.3 Remplacement laine minérale - ME02 Doublage - Murs ossature bois - BA13
(Voir le cahier des charges)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Lot 03 : Second oeuvre, décomposé de la manière suivante :
- Lot 03A : Cloisons, doublages, plafonds suspendus, brique de terre crue
- Lot 03B : Menuiseries intérieures, agencement, parquet
Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Sols souples - sols durs - peinture
Lot n° : 4 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432100
45432111
45432130
45442100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Sols souples - sols durs - peinture
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Plomberie-CVC
Lot n° : 5 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
45331000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Plomberie-CVC
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Electricité (CFO CFA Photovoltaïque)
Lot n° : 6 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45331000
45311200
45311000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Electricité (CFO CFA Photovoltaïque)
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Equipements de cuisine
Lot n° : 7 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39221000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Equipements de cuisine
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Ascenseur
Lot n° : 8 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45313100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
II.2.4) Description des prestations : Ascenseur
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : Ce marché ou certaines de ses prestations sont susceptibles de faire l'objet d'un financement sur les fonds européens.
II.2.14) Informations complémentaires : Ne pas tenir compte de l'estimation (champs obligatoire)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Voir le cahier des charges
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES IV.1) Description IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV.1.6) Enchère électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/10/2023 à 17 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 19 octobre 2023 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques VI.3) Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 21 mois.
La date prévisionnelle de notification est le 04/12/2023
La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/02/2024.
La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 04/08/2025.
Descriptif au cahier des charges
VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F - 93100 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel :
Greffe.ta-montreuil@juradm.fr, adresse internet :
http://montreuil.tribunal-administratif.fr VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3) Introduction de recours VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5) Date d'envoi du présent avis : 03 août 2023
