Avis de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de
droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Appel d'offre ouvert
Description: Appel d'offre ouvert
Identifiant de la procédure: 62bb9483-3145-49c1-8f01-efeb9dbfaccc
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services
de nettoyage
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 99 Avenue Jean-Baptiste
Clément
Ville: Villetaneuse
Code postal: 93430
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle
sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un
soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à
un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: les
motifs d'exclusion sont dans le DCE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0001
Titre: Prestations de Nettoyage
Description: Prestations de Nettoyage
Identifiant interne: lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services
de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 99 Avenue Jean-Baptiste
Clément
Ville: Villetaneuse
Code postal: 93430
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché
sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: il
faut respecter un délai de recours de 31 jours à partir de la publication d'un
avis d'attribution
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université
Sorbonne Paris Nord
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0002
Titre: Nettoyage des abords extérieurs
Description: Nettoyage des abords extérieurs
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services
de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 99 avenue Jean-Baptiste
Clément
Ville: Villetaneuse
Code postal: 93430
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation est
réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet
principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées
ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché
sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché
(ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/12/2024 14:00
+02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: il
faut respecter un délai de recours de 31 jours à partir de la publication d'un
avis d'attribution
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université
Sorbonne Paris Nord
8. Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Numéro d'enregistrement: 19931238000017
Département: Saint-Denis
Ville: Villetaneuse
Code postal: 93430
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique:
daj@univ-paris13.fr
Téléphone: 0149402066
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à
l'avis
11.1 Informations relatives à
l'avis
Identifiant/version de l'avis: d472fd4d-5a01-45b0-8b60-a58a3a262bd8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession
régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/09/2024 21:49
+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à
la publication
