Identification de l'organisme qui passe le marché : SCIC HLM AB Habitat - 203 rue Michel Carré 95872 Bezons cedex - SIRET : 80756713600021 - NAF 6820A représenté par son Directeur Général
Objet du marché : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la maintenance de gros outillages horticoles, la fourniture d'outillages forges et taillanderie pour AB Habitat.
Prestations sur BPU : Le marché public est conclu selon les prix unitaires portés sur les bordereaux de prix , appliqués aux quantités réellement commandées par AB Habitat, exécutées par le titulaire et acceptées par AB Habitat selon les modalités décrites au Cahier des clauses particulières.
Prestations sur catalogue : Dans le cadre du présent marché public, AB Habitat peut également passer commande dans l'ensemble du catalogue du titulaire, des matériels relevant exclusivement des catégories de fournitures prévues au marché public.
Pour information, le montant prévisionnel des commandes est de 30 000 Euros H.T. par an. Ce montant est uniquement indicatif, en aucun cas AB Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant.
MONTANT ANNUEL DES COMMANDES :
• sans minimum annuel tant en valeur qu'en quantité
• montant maximum annuel des commandes : 50 000 Euros H.T. par an
Le montant maximum annuel de commandes a été déterminé afin de pouvoir prendre en compte d'éventuels besoins imprévisibles à la date de lancement de la consultation.
Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible par année dans la limite de trois (3) reconductions soit 4 ans maximum.
Nombre et consistance des lots : Lot unique
Procédure de passation : La consultation est lancée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique.
Critères de sélection : Critères de sélection des candidatures :
- Références pour des chantiers similaires à l'objet du marché, en terme de nature et de volume de prestations (réalisées sur les 3 dernières années)
-Moyens financiers (chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles)
-Moyens humains (effectif global et part de l'encadrement)
Modalités d'attribution : Les critères de jugement des offres sont précisés à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Date limite : La date limite de remise des offres est fixée au 9 décembre 2025 à 12h30.
Renseignements divers : Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante (profil d'acheteur) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Gag7Fkvs34Les offres devront impérativement être remises par voie électronique. La transmission des offres par voie électronique s'effectue exclusivement via le profil d'acheteur.
Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus sur demande écrite exclusivement sur le profil acheteur (module questions / réponses)
Les demandes de renseignements techniques complémentaires devront être réceptionnées le 2 décembre 2025 à 00h00 au plus tard.
