La présente consultation concerne la fourniture de papier et d'enveloppes pour la ville de montmorency. la procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. l'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - lot 1 fourniture de papier : le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à ' 20.000,00 ht- lot 2 fourniture d'enveloppes sérigraphiées : le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à ' 8.000,00 ht.elle est soumise aux dispositions de l'article r.2123-1 du code de la commande publique. l'accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles r.2162-13 et 14 du code de la commande publique. l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché ou du 29 novembre 2025 si la notification est antérieure à cette date. l'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.