La présente consultation concerne la fourniture de panneaux de signalisation.la procédure de passation est la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article r.2123-1 du code de la commande publique.l'accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles r.2162-13 et 14 du code de la commande publique.l'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : maximum ht : 50 000 'l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois selon les modalités définies au c.c.a.p.le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
La présente consultation concerne la fourniture de panneaux de signalisation.la procédure de passation est la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article r.2123-1 du code de la commande publique.l'accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles r.2162-13 et 14 du code de la commande publique.l'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : maximum ht : 50 000 'l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois selon les modalités définies au c.c.a.p.le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Acquisition et livraison de fournitures de matériels, jeux et supports pédagogiques pour les services éducatifs de la Commune de Pierrelaye
Date limite de dépôt :
09/10/2026 à 12h00
Mairie de Pierrelaye
Service d'assurances pour la commune de Pierrelaye, son CCAS et la caisse des écoles
Date limite de dépôt :
07/10/2026 à 12h00
ANCV
DPO Externe
Date limite de dépôt :
07/10/2026 à 16h00
Mairie de Saint Gratien
FOURNITURE DE TABLES POUR DES LOCAUX CULTURELS
Date limite de dépôt :
21/09/2026 à 12h00
VILLE DE LOUVRES
Prestations d'entretien ménager
Date limite de dépôt :
05/10/2026 à 12h00
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Infogérance et maintenance des serveurs du système d'information de la Ville de Soisy-sous-Montmorency
Date limite de dépôt :
12/11/2026 à 12h00
Commune de Garges lès Gonesse
Acquisition et livraison de mobiliers et d'accessoires de bureaux adaptes au profit du personnel de la ville de Garges-lès-Gonesse en situation de handicap
Date limite de dépôt :
02/10/2026 à 12h00
Mairie de Saint Gratien
AMELIORATION DU CONFORT D'ETE POUR TROIS GROUPES SCOLAIRES
Date limite de dépôt :
21/09/2026 à 12h00
Mairie de l'Isle Adam
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE VOIRIE
