Appel d'offres: Ville de Sarcelles - E-marchespublics.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Sarcelles

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Acquisition de produits de plomberie et d'équipements sanitaires, de matériaux de constructions et de produits de métallerie à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles.

Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits de plomberie et d'équipements sanitaires, de matériaux de constructions et de produits de métallerie à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles. Les fournitures fournies doivent être : - Neuves et sous garantie pour l'ensemble des lots ; - Conformes aux normes en vigueur, notamment normes françaises et européennes ; - Adaptées aux usages professionnels ; - Accompagnées si nécessaire, de notices techniques ; - Indiquées de la marque de chaque pièce. Il est décomposé en trois (3) lots: - Lot 1 Plomberie et équipements sanitaires - Lot 2 Matériaux de constructions - Lot 3 Produits de métallerie

Identifiant de la procédure: 98d10914-d432-4e15-8c2a-0df2e02fbb27

Identifiant interne: 250023

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre ouvert- Accord cadre mono-attributaire à bons de commande

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115210 Matériel de plomberie

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 13 bis rue de l'Escouvrier

Ville: Sarcelles

Code postal: 95200

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 Euro

Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Acquisition de produits de plomberie et d'équipement sanitaires,

Description: Lot principalement caractérisé par : Raccords, robinetterie, sanitaire, vidange de lavabo et bidets, cuvettes de wc packs et urinoirs et réseau sanitaire. Les fournitures fournies doivent être : - Neuves et sous garantie ; - Conformes aux normes en vigueur, notamment normes françaises et européennes ; - Adaptées aux usages professionnels ; - Accompagnées si nécessaire, de notices techniques ; - Indiquées de la marque de chaque pièce.

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 13 bis rue de l'Escouvrier

Ville: Sarcelles

Code postal: 95200

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: CRITERE 1 : La valeur technique pour 50 points sera analysée comme suit :

Description: - Sous critère 1 : Les moyens humains et matériels mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations objet du présent marché - 15 points - Sous critère 2 : Qualité des fournitures proposées - 15 points Appréciation de la qualité des produits proposés au regard des fiches techniques et catalogues fournis ; des caractéristiques des matériaux (robustesse, durabilité, conformité aux usages attendus), de la fiabilité des références proposées et de leur adéquation aux besoins de l'acheteur public. . - Sous critères 3 : Les modalités d'exécution des prestations (procédure de livraison, dispositif de prise en charge des bons de commande, réactivité, suivi des échanges...) - 10 points - Sous critère 4 : Délais de livraison. Ce critère sera jugé au regard du délai de livraison proposé par le soumissionnaire dans son acte d'engagement - 10 points

Critère:

Type: Prix

Nom: CRITERE 2 - Prix des prestations : 40 points

Description: Critère apprécié sur les prix des prestations au vu d'une simulation inconnue des soumissionnaires sur la base des prix unitaires figurant au BPU . Notation d'après la formule suivante : (Offre la moins disante/offre analysée) x 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: CRITERE 3 - Démarche environnementale : 10 points

Description: Une appréciation des dispositions mises en oeuvre par le soumissionnaire en matière de protection de l'environnement, notamment : - Mesures de réduction de l'impact environnemental des produits (durabilité, réparabilité, limitation des déchets), - Actions en faveur d'une logistique responsable (optimisation des livraisons, limitation des emballages), - Politique de gestion et de valorisation des déchets, - Engagements environnementaux du candidat dans le cadre de son activité.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1141557.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1105139.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/03/2026 15:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative. - Recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui sont divisibles, issu de la jurisprudence Tarn-et Garonne (CE, 4 avril 2014, n°358994), pouvant être exercé par out tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sarcelles

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Matériaux de construction

Description: Lot principalement caractérisé par : Béton, mortier, ciment, ragréage, mortier-colle, laine de verre, traitement de toiture, carrelage et faïence, blocs de béton, croisillons, brique de verre, plaques et carreaux de plâtre, fer à béton, siphons, dalles de plafonds et accessoires. Les fournitures fournies doivent être : - Neuves et sous garantie ; - Conformes aux normes en vigueur, notamment normes françaises et européennes ; - Adaptées aux usages professionnels ; - Accompagnées si nécessaire, de notices techniques ; - Indiquées de la marque de chaque pièce.

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 13 bis rue de l'Escouvrier

Ville: Sarcelles

Code postal: 95200

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: CRITERE 1 : La valeur technique pour 50 points sera analysée comme suit :

Description: Sous critère 1 : Les moyens humains et matériels mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations objet du présent marché - 15 points - Sous critère 2 : Qualité des fournitures proposées - 15 points Appréciation de la qualité des produits proposés au regard des fiches techniques et catalogues fournis ; des caractéristiques des matériaux (robustesse, durabilité, conformité aux usages attendus), de la fiabilité des références proposées et de leur adéquation aux besoins de l'acheteur public. . - Sous critères 3 : Les modalités d'exécution des prestations (procédure de livraison, dispositif de prise en charge des bons de commande, réactivité, suivi des échanges...) - 10 points - Sous critère 4 : Délais de livraison. Ce critère sera jugé au regard du délai de livraison proposé par le soumissionnaire dans son acte d'engagement - 10 points

Critère:

Type: Prix

Nom: CRITERE 2 - Prix des prestations : 40 points

Critère:

Type: Qualité

Nom: CRITERE 3 - Démarche environnementale : 10 points

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1141557.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1105139.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/03/2026 15:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sarcelles

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Produits de métallerie

Description: Lot principalement caractérisé par : Tôles perforées, électrozinguées, laminée à chaud, en aluminium et inox brossée, grilles de serrurier, tubes de construction de différents diamètres, des lamines en acier, du grillage avec poteaux et panneaux. Les fournitures fournies doivent être : - Neuves et sous garantie ; - Conformes aux normes en vigueur, notamment normes françaises et européennes ; - Adaptées aux usages professionnels ; - Accompagnées si nécessaire, de notices techniques ; - Indiquées de la marque de chaque pièce.

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44111000 Matériaux de bâtiment

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 14 place de france

Ville: Sarcelles

Code postal: 95200

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: CRITERE 1 : La valeur technique pour 50 points sera analysée comme suit :

Critère:

Type: Prix

Nom: CRITERE 2 - Prix des prestations : 40 points

Critère:

Type: Qualité

Nom: CRITERE 3 - Démarche environnementale : 10 points

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1141557.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1105139.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/03/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/03/2026 15:00 +01:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Sarcelles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ville de Sarcelles

Numéro d'enregistrement: 179 507 025 00015

Adresse postale: 14 place de france

Ville: Sarcelles

Code postal: 95200

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: commande.publique@sarcelles.fr

Téléphone: +33 134382766

Adresse internet: https://sarcelles.e-marchespublics.com

Profil de l'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Numéro d'enregistrement: 17950702500015

Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil

Ville: Cergy

Code postal: 95000

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE

Numéro d'enregistrement: 17950702500015

Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil

Ville: Cergy

Code postal: 95000

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 7fb1c666-f501-46ac-bbd9-a24bcae29539 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 30/01/2026 09:50 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Acquisition de produits de plomberie et d'équipements sanitaires, de matériaux de constructions et de produits de métallerie à l'usage de l'ensemble des services de la ville de sarcelles.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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