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Achat de jouets, livres et bons d'achat pour le noël des enfants du personnel et le personnel communal de la ville de sarcelles

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Ville de Sarcelles

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95200 SARCELLES

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 12/02/2020 à 16h00

Avis initial

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 95

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

Ville de Sarcelles, 14 PLACE DE FRANCE , 95200, SARCELLES, Point(s) de contact : Direction de la commande publique, Téléphone : (+33) 1 34 38 21 32, Courriel : commande.publique@sarcelles.fr, Code NUTS : FR108

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://sarcelles.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : http://sarcelles.e-marchespublics.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : http://sarcelles.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

autre adresse :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://sarcelles.e-marchespublics.com

à l'adresse suivante :

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou locale

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Achat de jouets, livres et bons d'achat pour le Noël des enfants du personnel et le personnel communal de la Ville de Sarcelles

Numéro de référence : AOO - JOUETS LIVRES ET BON D'ACHAT RH 2020

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 37520000.

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet l' "Achat de jouets, livres et bons d'achat pour le Noël des enfants du personnel et du personnel communal de la Ville de Sarcelles ".
Le présent marché est décomposé en 3 lots distincts.

Il n'est pas prévu d'option dans le cadre du présent marché.
Les variantes ne sont pas acceptées.

Le présent marché est passé pour une durée d'un an ferme à compter du 1er septembre 2020 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er septembre 2020, renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Les prix du présent marché sont fermes et définitif.

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA :

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Achat de jouets pour des enfants du personnel communal.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 37520000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Achat de jouets pour des enfants du personnel communal
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 85 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Achat de livres pour le noël des enfants du personnel communal.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 22100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Achat de livres pour le noël des enfants du personnel communal
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 34 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Achat de bons d'achat pour le noël des enfants du personnel communal et le noël du personnel communal.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30199750.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Achat de bons d'achat pour le noël des enfants du personnel communal et le noël du personnel communal
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 170 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions : Utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version en vigueur pour présenter leur candidature.
Ces documents sont joints au présent dossier de consultation et disponibles dans leur dernière version en vigueur sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. ils peuvent également présenter leur candidature.
Ces documents sont joints au présent dossier de consultation et disponibles dans leur dernière version en vigueur sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. ils peuvent également présenter leur candidature sous forme libre, qui devra reprendre les mêmes éléments que les DC1 et DC2.
A utiliser ou à s'inspirer des modèles présentés dans le dossier de consultation pour présenter les pièces relatives aux déclarations concernant les chiffres d'affaires, les effectifs et les références de fournitures/services/travaux

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

12 février 2020 à 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 13 février 2020 à 09:30

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322

Téléphone :
Télécopie :
Courriel :
Adresse internet :, 95027, Cergy-Pontoise cedex, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ .

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise cedex, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ .

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

08 janvier 2020

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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