Ville de Sarcelles,
14 PLACE DE FRANCE ,
95200,
SARCELLES,
Point(s) de contact : Direction de la commande publique,
Téléphone : (+33) 1 34 38 21 32,
Courriel :
commande.publique@sarcelles.fr ,
Code NUTS : FR108
II.1.1) Intitulé : Achat de jouets, livres et bons d'achat pour le Noël des enfants du personnel et le personnel communal de la Ville de Sarcelles
Numéro de référence :
AOO - JOUETS LIVRES ET BON D'ACHAT RH 2020
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 37520000.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché a pour objet l' "Achat de jouets, livres et bons d'achat pour le Noël des enfants du personnel et du personnel communal de la Ville de Sarcelles ".
Le présent marché est décomposé en 3 lots distincts.
Il n'est pas prévu d'option dans le cadre du présent marché.
Les variantes ne sont pas acceptées.
Le présent marché est passé pour une durée d'un an ferme à compter du 1er septembre 2020 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er septembre 2020, renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Les prix du présent marché sont fermes et définitif.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Achat de jouets pour des enfants du personnel communal.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Achat de jouets pour des enfants du personnel communal
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 85 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Achat de livres pour le noël des enfants du personnel communal.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Achat de livres pour le noël des enfants du personnel communal
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 34 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Achat de bons d'achat pour le noël des enfants du personnel communal et le noël du personnel communal.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199750.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Achat de bons d'achat pour le noël des enfants du personnel communal et le noël du personnel communal
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 170 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable 3 fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version en vigueur pour présenter leur candidature.
Ces documents sont joints au présent dossier de consultation et disponibles dans leur dernière version en vigueur sur le site
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. ils peuvent également présenter leur candidature.
Ces documents sont joints au présent dossier de consultation et disponibles dans leur dernière version en vigueur sur le site
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. ils peuvent également présenter leur candidature sous forme libre, qui devra reprendre les mêmes éléments que les DC1 et DC2.
A utiliser ou à s'inspirer des modèles présentés dans le dossier de consultation pour présenter les pièces relatives aux déclarations concernant les chiffres d'affaires, les effectifs et les références de fournitures/services/travaux
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 février 2020 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 13 février 2020 à 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
