Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Chevilly Larue
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit
public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et
culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACQUISITION DE MOBILIERS URBAIN ET SCOLAIRE AU
PROFIT DE LA VILLE DE CHEVILLY-LARUE
Description: La présente consultation a pour objet
l'acquisition de mobilier, d'équipements ludiques et décoratifs pour enfants et
adultes pour les écoles et autres structures d'accueil. Il s'agit de meubler et
décorer l'ensemble des locaux destinés à l'accueil d'enfants de 2 à 12 ans
(écoles, centres de loisirs, réfectoires et autres lieux d'accueil des enfants)
- Lieu d'exécution des prestations : Ville de Chevilly-Larue.
Identifiant de la procédure: 942f295b-3743-49a5-a450-94e3846f69a7
Identifiant interne: 2026A12
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39160000 Mobilier
scolaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221000 Équipement
de cuisine
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera
relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut
présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un
soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure
de passation de marché:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1
Description: Mobilier pour les écoles et centres de
loisirs élémentaires
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre
pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour
une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de
l’accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de
l’article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue
se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre, et ceci sans
indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément
notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire
de l’accord cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas
réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hZbGSNyqKJ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/02/2026 16:00
+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 2
Description: Mobilier pour les écoles et centres de
loisirs maternels
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre
pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour
une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de
l’accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de
l’article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue
se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre, et ceci sans
indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément
notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire
de l’accord cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas
réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hZbGSNyqKJ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/02/2026 16:00
+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot 3
Description: Mobilier pour les réfectoires
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre
pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour
une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de
l’accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de
l’article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue
se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre, et ceci sans
indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément
notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire
de l’accord cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas
réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hZbGSNyqKJ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/02/2026 16:00
+02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Chevilly Larue
Numéro d’enregistrement: 21940021500014
Adresse postale: 88 avenue du général de gaulle
Ville: Chevilly-larue
Code postal: 94669
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: M AHMED Magaid - Responsable Marchés
Publics
Adresse électronique:
mahmed@ville-chevilly-larue.fr
Téléphone: 0179616326
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL):
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hZbGSNyqKJ
Profil de l’acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a2340b17-8dec-4869-8fd9-7b4a95fd2165 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime
ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2026 12:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est
officiellement disponible: français
