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MarchÉ de travaux tous corps d'État pour la ville de fresnes

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Ville de Fresnes

94260 Fresnes

Travaux - Appel d'Offres Ouvert

€ Marché > 90 000 €

Date limite de l'offre : 23/10/2023 à 12h00

Avis initial

AVIS DE MARCHE

Travaux

45223220 - Travaux de gros oeuvre
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)	Nom et adresses
	Nom officiel: COMMUNE DE FRESNES Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie , 94260 FRESNES Code NUTS: FR1 Point(s) de contact: Téléphone : +33 149845656 Courriel : marchespublics@fresnes94.fr Adresse(s) internet Adresse principale: https://www.fresnes94.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/
I.3)	Communication :
	Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.maximilien.fr/
	Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Nom officiel: COMMUNE DE FRESNES Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie , 94260 FRESNES Code NUTS: FR1 Point(s) de contact: lansana.cisse@fresnes94.fr Téléphone : +33 149845651 Courriel : lansana.cisse@fresnes94.fr Adresse(s) internet Adresse principale: https://www.fresnes94.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/
	Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.maximilien.fr/ au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4)	Type de pouvoir adjudicateur:
	Autre type
I.5)	Activité principale:
	Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1)	Etendue du marché
II.1.1	Intitulé: MARCHE DE TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT POUR LA VILLE DE FRESNES
II.1.2	Code CPV principal: 45223220 - Travaux de gros oeuvre
II.1.3	Type de marché: Travaux
II.1.4	Description succincte: La réalisation des travaux tous corps d'état afin de pérenniser, d'améliorer et mettre en conformité normative son patrimoine bâti notamment dans le cadre de l'accessibilité handicapé.
II.1.5	Valeur totale estimée: 8.800.000,00 Monnaie: EUR
II.1.6	Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Gros ouvre et travaux second ouvre étendus Lot nº:1
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45223220 - Travaux de gros oeuvre
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR1 Lieu principal d'exécution: COMMUNE DE FRESNES
II.2.4	Description des prestations: Ce lot a pour objet la fourniture et réalisation des travaux et réparation de gros ouvre et second ouvre étendues (plâtrerie, carrelage, faïence...) dans les différents bâtiments communaux de la Ville de Fresnes (cf. art 2 CCTP lot 1 pour liste des prestations objets du présent lot).
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 2.000.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte trois reconductions. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé réception adressée trois (3) mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Métallerie, Serrurerie et menuiserie extérieure Lot nº:2
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 44316500 - Serrurerie
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR1 Lieu principal d'exécution: COMMUNE DE FRESNES
II.2.4	Description des prestations: Ce lot a pour objet la fourniture et la réalisation des travaux de pose et de réparation de métallerie, serrurerie et de menuiserie extérieure dans les différents bâtiments communaux de la Ville de Fresnes..(cf. art 2 CCTP lot 2 pour liste des prestations objets du présent lot)
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 2.000.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte trois reconductions. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé réception adressée trois (3) mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Plomberie sanitaire Lot nº:3
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45330000 - Travaux de plomberie
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR1 Lieu principal d'exécution: COMMUNE DE FRESNES
II.2.4	Description des prestations: Ce lot a pour objet la fourniture et la réalisation des travaux de plomberie sanitaire dans les différents bâtiments communaux de la Ville de Fresnes (cf. art 2 CCTP lot 3 pour liste des prestations objets du présent lot).
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 3 comporte trois reconductions. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé réception adressée trois (3) mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Electricité Lot nº:4
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 09310000 - Electricité
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR1 Lieu principal d'exécution: COMMUNE DE FRESNES
II.2.4	Description des prestations: Ce lot a pour objet la fourniture et la réalisation des travaux et réparation d'électricité dans les différents bâtiments communaux de la Ville de Fresnes (cf. art 2 CCTP lot 4 pour liste des prestations objets du présent lot).
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 1.200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 4 comporte trois reconductions. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé réception adressée trois (3) mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Peinture et revêtement de sols souples Lot nº:5
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45442100 - Travaux de peinture
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR1 Lieu principal d'exécution: COMMUNE DE FRESNES
II.2.4	Description des prestations: Ce lot a pour objet la fourniture et la réalisation des travaux et peinture et revêtement de sols souples dans les différents bâtiments communaux de la Ville de Fresnes (cf. art 2 CCTP lot 5 pour liste des prestations objets du présent lot).
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 5 comporte trois reconductions. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé réception adressée trois (3) mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Menuiseries et agencement intérieurs Lot nº:6
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45421150 - Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR1 Lieu principal d'exécution: COMMUNE DE FRESNES
II.2.4	Description des prestations: Ce lot a pour objet la fourniture et la réalisation des travaux de menuiserie intérieure, dans les différents bâtiments communaux de la Ville de Fresnes (cf. art 2 CCTP lot 6 pour liste des prestations objets du présent lot).
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 6 comporte trois reconductions. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé réception adressée trois (3) mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

II.2)	Description
II.2.1	Intitulé: Signalétiques Lot nº:7
II.2.2	Code(s) CPV additionnel(s): Code CPV principal : 45316200 - Installation de matériel de signalisation
II.2.3	Lieu d'exécution: Code NUTS: FR1 Lieu principal d'exécution: COMMUNE DE FRESNES
II.2.4	Description des prestations: Ce lot a pour objet la la fourniture et la réalisation des travaux de pose des signalétiques dans les différents bâtiments communaux de la Ville de Fresnes (cf. art 2 CCTP lot 7 pour liste des prestations objets du présent lot).
II.2.5	Critères d'attribution: Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6	Valeur estimée: Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7	Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 7 comporte trois reconductions. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, sauf dénonciation expresse par lettre recommandée avec accusé réception adressée trois (3) mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
II.2.10	Variantes: Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11	Information sur les options: Options: Non
II.2.13	Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1)	Conditions de participation
III.1.1)	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Liste et description succincte des conditions: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
III.1.2)	Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
III.1.3)	Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. 3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1)	Description
IV.1.1	Type de procédure Procédure ouverte.
IV.1.3	Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8	Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP): Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui
IV.2)	Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2	Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 23/10/2023 Heure locale: 12h00
IV.2.4	Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français
IV.2.6	Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: 2024-02-20
IV.2.7	Modalités d'ouverture des offres Date: 23/10/2023 Heure locale: 14h00 Lieu: COMMUNE DE FRESNES, 1 place Pierre et Marie Curie, 94260 FRESNES Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1)	Renouvellement
	Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)	Informations sur les échanges électroniques
	La commande en ligne sera utilisée: Non. La facturation en ligne sera acceptée: Oui. Le paiement en ligne sera utilisé: Non.
VI.3)	Informations complémentaires:
	Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
VI.4)	Procédures de recours
VI.4.1)	Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Melun Adresse postale: 43, avenue du Général de Gaulle , 77008 MELUN Cedex Téléphone : +33 160566630 Fax : +33 160566610 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr
VI.4.2)	Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Adresse postale: 5 rue Leblanc , 75911 PARIS Téléphone : +33 182524272 Fax : +33 182524295 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
VI.4.3)	Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Tout litige devra donner lieu dans un premier temps à un règlement à l'amiable via le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris. L'adresse est : Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15 Téléphone : 01 82 52 42 72 Fax : 01 82 52 42 95 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
VI.5)	Date d'envoi du présent avis:
	22/09/2023

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