Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : Etablissement public industriel et commercial
I.5)
Activité principale
Autre : Analyses, essais et inspections techniques
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Fourniture d'un spectromètre de masse plasma triple quadripôle couplé inductivement ou ICP-MS/MS (lot 1) et d'un minéraliseur par micro-onde (lot 2)
Numéro de référence: AO-2023-23
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
L'ICPMS/MS viendra en complément des deux ICP-MS (secteur magnétique et simple quadripôle) dans les locaux du LNE Paris en lien avec l'activité de recherche " métrologie chimique " au sein du département 372 " Environnement et changement climatique". Le minéraliseur par micro onde s'inscrit dans un parc analytique dédié à la quantification de métaux sous forme dissoute et nanoparticulaire par des méthodes primaires (dilution isotopique) ou secondaire (étalonnage externe), ainsi qu'à la mesure de rapports isotopiques.
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 300000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Fourniture d'un spectromètre de masse plasma triple quadripôle couplé inductivement ou ICP-MS/MS
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1
Lieu principal d'execution:
Paris
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent marché a pour objet la fourniture d'un spectromètre de masse plasma triple quadripôle couplé inductivement ou ICP-MS/MS pour la caractérisation chimique et isotopique de solutions aqueuses.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères fonctionnels et techniques / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
OPTION 1 (facultative) : Caractérisation des nanoparticules en mode single cell
OPTION 2 (facultative) : APEX OMEGA version Quartz ou système de désolvatation adapté
OPTION 3 (facultative): un nébuliseur SC-175 Burgener ou équivalent
OPTION 4 (facultative) : Extension de garantie 24 mois
OPTION 5 (obligatoire) : Extension de garantie 24 mois + maintenance préventive en deuxième et troisième année + maintenance complète la quatrième année
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
L'analyse fonctionnelle et technique des offres du lot 1 se décomposera en 2 phases, chacune de ces phases sera notée séparément :
Phase 1 : (70% de la note globale)
Phase 2 (30% de la note globale)
La note technique et fonctionnelle finale sera le cumul des 2 notes techniques obtenues en Phases 1 et 2.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Fourniture d'un minéraliseur par micro-onde
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1
Lieu principal d'execution:
Paris
II.2.4)
Description des prestations :
Le présent marché a pour objet la fourniture d'un minéraliseur par micro-onde pour la préparation d'échantillons par digestion acide avant leur caractérisation chimique par ICP-MS.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères fonctionnels et techniques / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
OPTION 1 (facultative) : Broyeur à billes
OPTION 2 (facultative) : Extension de garantie 36 mois
OPTION 3 (facultative) : Maintenance préventive valable 4 ans
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
L'analyse fonctionnelle et technique des offres sera réalisée sur la base du cadre de réponse technique remis dans l'offre. Toute offre ne proposant pas l'ensemble des caractéristiques du cadre de réponse technique sera écartée.
Une note technique de 25 points maximum sera attribuée. Cette notation sera ramenée sur une échelle de 100 points pour la notation globale.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Les justificatifs de capacités techniques et professionnelles (moyens humains, techniques, références,
qualifications et/ou tous documents justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations)
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/07/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 07/07/2023
Heure: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Comité Consultatif Interregional de Règlement Amiable des Litiges
5, rue Leblanc
Paris cedex 15
75911
France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
VI.4.3)
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L551-1 du code de justice administrative)<br />
recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja)<br />
recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n358994<br />
un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
05/06/2023
