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Acquisition et livraison de premiers matériels pédagogiques et tenues professionnelles pour les apprentis et collaborateurs des campus du cfa de la cma normandie.

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CMAR Normandie

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14000 Caen

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 26/06/2023 à 16h00

Avis initial

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 14 , 61 , 76 , 50 , 27 , 63 , 92

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CMAR Normandie, Numéro national d'identification : 13002799800017, 2 Rue Claude Bloch , 14000, Caen, Point(s) de contact : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com, Téléphone : (+33) 2 32 18 23 45, Courriel : lmabille@cma-normandie.fr , Code NUTS : FRD

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://cma-normandie.fr
Adresse du profil acheteur : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30245_938641.html

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

autre adresse :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

à l'adresse suivante :

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : Etablissement public administratif

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Autre activité : Organisation consulaire

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Acquisition et livraison de premiers matériels pédagogiques et tenues professionnelles pour les apprentis et collaborateurs des campus du CFA de la CMA Normandie.

Numéro de référence : 2023-28-05

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 39300000.

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Fourniture de 1er équipements professionnels pour les apprenants selon des filières métiers (alimentaire, mécanique, coiffure, métiers de service...) et de tenues professionnelles pour ces mêmes filières

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA : 3 465 000 euros

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière alimentaire (farine/viande) - tous campus.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|FRD12|FRD11|FRD22
Lieu principal d'exécution : Coutances, Caen, Le Havre, Rouen, Rouxmesnil Bouteilles (76)

II.2.4) Description des prestations : 1er équipements professionnels des apprenants en boulangerie, pâtisserie, boucherie, charcuterie
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 1 250 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est renouvelable une (3) fois pour une période de reconduction chacune d'un (1) an, soit une durée totale de (4) quatre ans.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière mécanique, carrosserie - campus IFORM - CIFAC.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|FRD12|FRD11|
Lieu principal d'exécution : Coutances, Caen

II.2.4) Description des prestations : 1er équipements professionnels des apprenants en mécanique autos, engins agricoles, espaces verts, carrosserie et peinture autos,
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 441 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière coiffure - tous campus.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|FRD12|FRD11|FRD22
Lieu principal d'exécution : Coutances, Caen, Rouxmesnil Bouteilles

II.2.4) Description des prestations : 1er équipements professionnels des apprenants en coiffure
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 800 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus IFORM.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 18100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution : Coutances

II.2.4) Description des prestations : Tenues professionnelles notamment des apprenants toute filière alimentaire, mécanique, esthétique...
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 200 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus CIFAC.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 18100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD11|||
Lieu principal d'exécution : CAEN

II.2.4) Description des prestations : Tenues professionnelles notamment des apprenants toute filière alimentaire, mécanique, prothésiste dentaire, optique
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 160 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière optique - campus CIFAC.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD11|||
Lieu principal d'exécution : Caen

II.2.4) Description des prestations : 1er équipements professionnels des apprenants en optique
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 125 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière prothèse dentaire - campus CIFAC.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD11|||
Lieu principal d'exécution : Caen

II.2.4) Description des prestations : 1er équipements professionnels des apprenants en prothèse dentaire
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 50 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière pharmacie - campus CIFAC.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD11|||
Lieu principal d'exécution : Caen

II.2.4) Description des prestations : 1er équipements professionnels des apprenants en préparation pharmaceutique
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 135 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Equipement - Filière esthétique - campus IFORM.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 39300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD12|||
Lieu principal d'exécution : Coutances

II.2.4) Description des prestations : 1er équipements professionnels des apprenants en esthétique
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 95 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus S. VEIL et E. BRAZIER.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 18100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|||
Lieu principal d'exécution : Rouen, Rouxmesnil Bouteilles (76)

II.2.4) Description des prestations : Tenues professionnelles notamment des apprenants toute filière alimentaire, vente
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 98 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Tenues vestimentaires toute filière - campus R. MALLARD.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 18100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|||
Lieu principal d'exécution : Le Havre

II.2.4) Description des prestations : Tenues professionnelles notamment des apprenants toute filière alimentaire, vente
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 111 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

26 Juin 2023 à 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 26 Juin 2023 à 17:00 Lieu : Ouverture dématérialisée des offres - Rouen

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Ouverture dématérialisée des offres par Lydie MABILLE responsable achats publics relations fournisseurs

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Le présent marché est passé en procédure formalisée d'appel d'offre selon les articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 et en procédure adaptée pour les lots n° 6, 7, 8, 9, 10 et 11 conformément aux articles L2123-1 et R2123-1-1° du Code de la commande publique.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN, 3 Rue Arthur le Duc, 14000, CAEN, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, 22, mail Pablo Picasso 6 BP 24209, 44035, NANTES CEDEX 1,

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

greffe du tribunal administratif de Caen, 3 Rue Arthur le Duc, 14000, CAEN,

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

24 Mai 2023

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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