II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes et fruits non spécifiques conventionnels et biologiques (1ère, 4ème et 5ème gamme).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de légumes et fruits non spécifiques conventionnels et biologiques (1ère, 4ème et 5ème gamme) pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 130 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Légumes spécifiques biologiques 1ère gamme.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de légumes spécifiques biologiques 1ère gamme pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Légumes spécifiques conventionnels 1ère gamme.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de légumes spécifiques conventionnels 1ère gamme pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches porcines et saucisses à la pièce - label rouge fermier ou équivalent porc fermier.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de viandes fraîches porcines et saucisses à la pièce - label rouge fermier ou équivalent porc fermier pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches bovines à l'équilibre races à viandes.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de viandes fraîches bovines à l'équilibre races à viandes pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches bovines, ovines, races à viandes et volailles diverses à la pièce.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de viandes fraîches bovines, ovines, races à viandes et volailles diverses à la pièce pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de volaille à l'équilibre - label rouge fermier ou équivalent fermier.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de viandes fraîches de volaille à l'équilibre - label rouge fermier ou équivalent fermier pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de vache conventionnel.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 15540000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de vache conventionnel pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de chèvre conventionnel.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 15540000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de produits fermiers laitiers frais et fromages au lait de chèvre conventionnel pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers et ovoproduits industriels conventionnels et biologiques.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de produits laitiers et ovoproduits industriels conventionnels et biologiques pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 95 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Epicerie comprenant les boissons conventionnelles et biologiques, et labellisées.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15900000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures d'épicerie comprenant les boissons conventionnelles et biologiques, et labellisées pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 95 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Poissons frais pêche durable.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de poissons frais pêche durable pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de commues TERRE D'AUGE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de produits surgelés pour la restauration collective de la Communauté de communes TERRE D'AUGE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre comprend 2 reconductions tacites d'une année soit une durée maximum du marché de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Recours en référé pré contractuel dans un délai de 11 à jours à compter la notification de la décision de rejet devant le Tribunal administratif de Caen. Recours contractuel dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution devant le Tribunal administratif de Caen.
Conformément à l'article R2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature, une copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;