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Ateliers prospectifs d'étude de l'évolution hydrobiosédimentaire de la baie du mont-saint michel à l'horizon 2100 (apert)

CA Mont Saint Michel - Normandie

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50300 AVRANCHES

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 27/06/2025 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 50 , 35
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Mont Saint Michel - Normandie.
Correspondant : ROUX Emmanuelle, 1, RUE GENERAL RUEL 50300 AVRANCHES FRANCE. tél. : 02-33-89-20-64 Courriel : emmanuelle.roux@msm-normandie.fr
Adresse internet : http://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_1097224.html .

Objet du marché : Ateliers prospectifs d'étude de l'évolution hydrobiosédimentaire de la baie du Mont-Saint Michel à l'horizon 2100 (APERT)

Caractéristiques principales :
Animation de l'ensemble d'une démarche comprenant une acculturation, des rencontres acteurs, trois ateliers de prospective et deux temps de restitution auprès des élus et acteurs locaux.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 Juin 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : D2025PI02

Renseignements complémentaires : Par le biais du profil acheteur uniquement : https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 Mai 2025.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CA MONT-SAINT MICHEL NORMANDIE
Correspondant : Emmanuelle ROUX , courriel : emmanuelle.roux@msm-normandie.fr , adresse internet : https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com .

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