1.1 Acheteur
Nom officiel: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction de 59 logements sociaux route des Fourches à Cherbourg En Cotentin
Description: Construction de 59 logements sociaux
Identifiant de la procédure: d2ea12ed-0a76-45b1-b348-78b4d640e876
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: procédure formalisée ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45422100 Ouvrages en bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Macro lot 1: VRD - Gros oeuvre
Description: Macro lot : VRD - Gros oeuvre
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route des fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du Marché
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Document du marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00 +02:00
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Document du marché
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: MACRO LOT 2; Enveloppe - Clos couvert
Description: lot composé: Charpente - mur à ossature en bois couverture etanchéité Menuiseries extérieures metallerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00 +02:00
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Document du marché
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: MACRO LOT 3 : Aménagements intérieurs
Description: le lot est composé: Plâtrerie - isolation Menuiserie intérieures Peinture Carrelage Revêtement de sol
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Document du marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00 +02:00
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Document du marché
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: MACRO LOT 4: Lots techniques
Description: le lot est compsé: Electricite Plomberie - Ventilation - Sanitaires Chauffage
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Docuement du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Document du marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00 +02:00
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Document du marché
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 ; Ascenseurs
Description: Ascenseurs
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: Document du marché
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: route des Fourches
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 03/01/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Document du marché
Critère:
Type: Prix
Description: Document du marché
Critère:
Type: Qualité
Description: Document du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Document du marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/04/2026 16:00 +02:00
Lieu: résidence Charcot-Spanel 50101 Cherbourg-En-Cotentin
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Document du marché
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: HLM Les Cités Cherbourgeoises
Numéro d'enregistrement: 68265024700013
Adresse postale: Résidence Charcot Spanel
Ville: CHERBOURG-EN-COTENTIN CEDEX
Code postal: 50101
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Téléphone: +33 233876600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Cherbourg En Cotentin
Numéro d'enregistrement: 171 401 110 00027
Ville: Cherbourg En Cotentin
Code postal: 50100
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2aea1fe1-27dd-4163-b29b-a869c5429d65 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/02/2026 11:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
