II.1.1) Intitulé : Fourniture, livraison, enlèvement et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires des métiers de bouche pour les campus du CFA de la CMA Normandie
Numéro de référence :
2023-28-06
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39220000.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché la fourniture, la livraison, l'enlèvement et l'installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires des métiers de bouche des campus du CFA de la CMA Normandie.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture, livraison, l'enlèvement, et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boulangerie, de pâtisserie et chocolaterie des campus Seinomarins.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution : Campus seinomarins
II.2.4) Description des prestations : Fourniture, livraison, l'enlèvement, et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boulangerie, de pâtisserie et chocolaterie des campus Simone Veil à Rouen, Eugénie Brazier à Rouxmesnil Bouteille et Raphaël MALLARD au Havre.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à partir de la date de réception de la notification du marché public par le titulaire.
L'accord cadre peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : oui
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture, livraison l'enlèvement et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boulangerie, de pâtisserie et chocolaterie du campus du CIFAC à Caen.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution : CIFAC à Caen
II.2.4) Description des prestations : Fourniture, livraison l'enlèvement et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boulangerie, de pâtisserie et chocolaterie du campus du CIFAC à Caen
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à partir de la date de réception de la notification du marché public par le titulaire.
L'accord cadre peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : oui
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture, livraison l'enlèvement et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boulangerie, de pâtisserie et chocolaterie du campus de l'IFORM à Coutances..
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution : IFORM à Coutances
II.2.4) Description des prestations : Fourniture, livraison l'enlèvement et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boulangerie, de pâtisserie et chocolaterie du campus de l'IFORM à Coutances.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à partir de la date de réception de la notification du marché public par le titulaire.
L'accord cadre peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : oui
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture, livraison l'enlèvement et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boucherie, de charcuterie, de cuisines professionnelles des campus de la CMA Normandie.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39220000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD|||
Lieu principal d'exécution : Normandie
II.2.4) Description des prestations : Fourniture, livraison l'enlèvement et installation d'équipements professionnels destinés aux laboratoires de boucherie, de charcuterie des campus Simone Veil à Rouen, Eugénie Brazier à Rouxmesnil Bouteille, Raphaël MALLARD au Havre, CIFAC à Caen et de l'IFORM à Coutances
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à partir de la date de réception de la notification du marché public par le titulaire.
L'accord cadre peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : oui
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
09 Octobre 2023 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 Octobre 2023 à 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes,
CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209,
44042,
Nantes,
VI.4.3) Introduction de recours :
